Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 23 février 2005
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 35 dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Gill, Kirby, Pépin et Trenholme Counsell (7).
Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, analyste de recherche, Division des affaires politiques et sociales; Tim Riordan, analyste, Division des affaires politiques et sociales.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état du système de santé du Canada, en particulier des questions concernant la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du jeudi 14 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor :
M. Phil Charko, secrétaire adjoint, Division des avantages sociaux.
Service correctionnel Canada :
Mme Françoise Bouchard, directrice générale, Services de santé;
M. Michael Bettman, directeur général intérimaire, Programmes pour délinquants et réinsertion sociale.
Citoyenneté et Immigration Canada :
Dre Sylvie Martin, directrice intérimaire, Élaboration du programme de santé de l'immigration.
Défense nationale :
Le brigadier-général Hilary F. Jaeger, conseillère médicale;
Le colonel D. R. Boddam.
Anciens Combattants Canada :
Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Direction des services aux anciens combattants.
Phil Charko, les Drs Bouchard et Martin font chacun une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
Hilary F. Jaeger et Brian Ferguson font chacun une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
Il est entendu que la demande de budget qui suit pour les mesures législatives est approuvée pour être soumise au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Sommaire des dépenses :
| Services professionnels et autres | 6 000 $ |
| Transports et communications | 0 $ |
| Autres dépenses | 2 000 $ |
| Total | 8 000 $ |
Il est entendu que le comité retienne les services de Ascentum Incorporated aux fins d'élaboration d'un sondage électronique et d'un plan de communication pour l'étude que fait le comité sur la santé mentale et la maladie mentale.
À 18 h 1, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien