Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 11 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 10 mars 2005
(16)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 59, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Cordy et Keon (5).

Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, analyste de recherche, Division des affaires politiques et sociales; Tim Riordan, analyste, Division des affaires politiques et sociales.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 novembre 2004, le comité entreprend l'examen du projet de loi S-14, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux.

Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-14.

Il est convenu de reporter l'étude du titre, du préambule et de l'article 1.

Il est convenu d'adopter l'article 2.

Il est convenu d'adopter les articles 3 à 5.

Il est convenu d'adopter les articles 6 à 10.

Il est convenu d'adopter les articles 11 à 16.

Il est convenu d'adopter l'article 17.

Il est convenu d'adopter l'article 18.

Il est convenu d'adopter l'article 1.

Il est convenu d'adopter le préambule.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter le projet de loi S-14.

Il est convenu d'autoriser le président à faire rapport du projet de loi à la prochaine séance du Sénat.

À 11 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Josée Thérien