Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 24 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 23 juin 2005
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 heures, à huis clos, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Cordy, Fairbairn, Keon, Kirby, LeBreton, Pépin, Stratton et Trenholme Counsell (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Maria Chaput (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos et Tim Riordan, analystes, Division des affaires politiques et sociales.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos en vue d'examiner le programme proposé.
À 11 h 21, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 45, le comité reprend ses travaux.
À 11 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 30 juin 2005
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Cook, Cordy, Fairbairn, C.P., Gill, Keon, Kirby, LeBreton et Stratton (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Sharon Carstairs, C.P. (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos et Tim Riordan, analystes, Division des affaires politiques et sociales.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 juin 2005, le comité entreprend l'examen du projet de loi C-23, Loi constituant le ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences et modifiant et abrogeant certaines lois.
COMPARAÎT :
L'honorable Belinda Stronach, C.P., députée, ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences.
TÉMOINS :
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Barbara Glover, directrice générale, Planification et responsabilité ministérielles;
Michèle René de Cotret, avocate-conseil.
L'honorable Belinda Stronach fait une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 11 h 59, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 4, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 21 juin 2005, le comité entreprend l'examen du projet de loi C-22, Loi constituant le ministère du Développement social et modifiant et abrogeant certaines lois.
COMPARAÎT :
L'honorable Ken Dryden, C.P., député, ministre du Développement social.
TÉMOINS :
Développement social Canada :
Peter Hicks, sous-ministre adjoint, Politiques et Orientations stratégiques;
Mitch Bloom, directeur général, Direction générale des politiques et de la législation;
Julie Lalonde-Goldenberg, avocate générale et directrice adjointe, Services juridiques.
L'honorable Ken Dryden fait une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 13 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien