Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 30 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 19 octobre 2005
(55)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos à 16 h 5 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, Cochrane, Cook, Cordy, Gill, Keon, Kirby, Pépin et Trenholme Counsell (9).
Sont présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, analyste, Division des affaires politiques et sociales, Tim Riordan, analyste, Division des affaires politiques et sociales et Alex Smith, analyste, Division des affaires politiques et sociales.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état du système de santé au Canada, en particulier les questions touchant la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du mercredi 20 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité se réunit à huis clos pour examiner un rapport préliminaire.
Il est entendu que le personnel est autorisé à assister à la séance.
Le comité examine un rapport préliminaire.
À 17 h 30, il est convenu que la séance est ajourné jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2005
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos à 16 h 22 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Cordy, Keon, Kirby, Pépin et Trenholme Counsell (8).
Sont présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, analyste, Division des affaires politiques et sociales et Tim Riordan, analyste, Division des affaires politiques et sociales.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état du système de santé au Canada, en particulier les questions touchant la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du mercredi 20 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité se réunit à huis clos pour examiner un rapport préliminaire.
Il est entendu que le personnel est autorisé à assister à la séance.
Le comité examine un rapport préliminaire.
À 17 h 40, il est convenu que la séance est ajournée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2005
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 13 h 5 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, Fairbairn, C.P., Keon, Kirby, LeBreton, Mercer et Pépin (7).
Sont présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste, Division des affaires politiques et sociales et Marlisa Tiedemann, analyste, Division du droit et du gouvernement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 1er novembre 2005, le comité entreprend l'examen du projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues.
COMPARAÎT :
L'honorable Robert Thibault, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre de la Santé.
TÉMOINS :
Santé Canada :
Paul Mayers, directeur général associé intérimaire, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Claudette Dalpé, directrice associée, Bureau de la réglementation des aliments, des affaires internationales et interagences, Direction générale des produits de santé et des aliments;
Karen Dodds, directrice exécutive, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire;
Trish MacQuarrie, directrice, Division des nouvelles stratégies et des affaires réglementaires, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
Produits alimentaires et de consommation du Canada :
Ellen Mary Mills, directrice, Élaboration des politiques;
Michi Furuya Chang, directrice principale, Affaires scientifiques, Kraft Canada.
CropLife Canada :
Peter MacLeod, directeur exécutif.
Bayer CropScience :
Chris Warfield, directeur, Affaires réglementaires Canada.
L'honorable Robert Thibault fait une déclaration. Paul Mayers et Karen Dodds font chacun une déclaration. Ensemble, tous les témoins répondent aux questions.
Ellen Mary Mills et Peter MacLeod font chacun une déclaration. Ensemble, tous les témoins répondent aux questions.
Il est convenu que le comité entreprenne l'étude article par article du projet de loi C-28.
Il est convenu que, conformément au paragraphe 97(7) du Règlement, avec l'accord du comité, celui-ci est exempté de l'étude article par article du projet de loi C-28.
Il est convenu que le projet de loi est adopté sans modification et qu'il sera présenté à la prochaine audience du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état du système de santé au Canada, en particulier les questions touchant la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du mercredi 20 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité se réunit à huis clos pour examiner un rapport préliminaire.
Il est entendu que le personnel est autorisé à assister à la séance.
Le comité examine un rapport préliminaire.
À 14 h 20, il est convenu que la séance est ajournée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 23 novembre 2005
(58)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 36 dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Cordy, Keon et Trenholme Counsell (6).
Sont présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, analyste, Division des affaires politiques et sociales et Tim Riordan, analyste, Division des affaires politiques et sociales.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 1er novembre 2005, le comité entreprend l'examen de l'état des mesures d'urgence que le gouvernement du Canada mettrait en œuvre en cas de pandémie et, en particulier, des mesures que la population et les entreprises canadiennes peuvent prendre pour se préparer à une pandémie.
TÉMOINS :
Agence de santé publique du Canada :
Dre Arlene King, directrice, Division de l'immunisation et des infections respiratoires, Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses.
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Dre Judith Bossé, vice-présidente, Sciences;
Krista L. Mountjoy, vice-présidente, Opérations.
Ville d'Ottawa :
Dre Patricia Huston, médecin adjoint en santé publique.
À titre personnel :
Dr Roy West, épidémiologiste, Université Memorial;
Dr Joel Kettner, directeur de la santé publique, Santé Manitoba.
Les Drs Bossé, King, Huston, West et Kettner font chacun une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 18 h 7, il est convenu que la séance est ajourée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien