Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 16 février 2005
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 16, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carney, C.P., Chaput, Johnson, Fraser, Merchant, Munson et Phalen (7).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Également présents : Terrence Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Torstar Corporation :
Robert Prichard, président et chef de la direction;
Pat Collins, vice-président exécutif, Journaux;
Michael Goldbloom, éditeur, The Toronto Star;
Jagoda Pike, présidente, CityMedia, et éditeure, The Hamilton Spectator;
Murray Skinner, président, Metroland Printing, Publishing and Distributing;
Sue Gaudi, conseillère générale adjointe et responsable des questions reliées à la vie privée, Journaux.
M. Prichard fait une déclaration puis, aidé de Mme Pike et de MM. Goldbloom, Skinner et Collins, répond aux questions.
À 20 h 43, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 22 février 2005
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 32, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Fraser, Johnson, Munson, Phalen, Tkachuk et Trenholme Counsell (6).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Également présent s : Terrence Thomas, analyste de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement, et David M. Black, conseiller spécial du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des Délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOIN :
Shaw Communications Inc. :
Ken Stein, vice-président principal, Affaires corporatives et réglementaires.
M. Stein fait un exposé, puis répond aux questions.
À 10 h 51, le comité interrompt ses travaux.
À 10 h 55, le comité reprend ses travaux à huis clos.
Le comité examine son programme.
À 11 h 16, le comité poursuit ses travaux en public.
L'honorable sénateur Munson propose que le comité adopte l'ébauche de budget pour son travail législatif au cours de l'exercice se terminant le 31 mars 2006 :
| Services professionnels et autres | 10 000 $ |
| Transports et communications | 0 $ |
| Toutes autres dépenses | 2 000 $ |
| TOTAL | 12 000 $ |
Après débat, la question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Tkachuk propose que le comité adopte l'ébauche de budget pour son étude des médias d'information au cours de l'exercice se terminant le 31 mars 2006 :
| Services professionnels et autres | 125 000 $ |
| Transports et communications | 308 449 $ |
| Toutes autres dépenses | 16 500 $ |
| TOTAL | 449 949 $ |
Après débat, la question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 19, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 23 février 2005
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 21, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Eyton, Fraser, Johnson, Munson, Phalen, Tkachuk et Trenholme-Counsell (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Biron (1).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Également présents : Terrence Thomas et Joseph Jackson, analystes de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 7 octobre 2004.)
TÉMOIN :
Association canadienne des radiodiffuseurs :
Glenn O'Farrell, président-directeur général.
M. O'Farrell fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 59, le comité se réunit à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, en vue d'examiner l'ordre du jour.
À 20 h 6, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde