Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 12 avril 2005
(34)
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carney, C.P., Eyton, Fraser, Merchant, Munson, Phalen et Tkachuk (7).
Également présents : Terrence Thomas et Joseph Jackson, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Cogeco Inc. :
Michel J. Carter, président et chef de la direction, TQS et Cogeco Diffusion;
Yves Mayrand, vice-président, Affaires corporatives.
MM. Mayrand et Carter font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 11 h 23, le comité poursuit ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner son ordre du jour.
À 11 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 13 avril 2005
(35)
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carney, C.P., Chaput, Fraser, Johnson, Munson, Phalen et Tkachuk (7).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Biron et St. Germain, C.P. (2).
Également présents : Terrence Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
CanWest Global Communications Corporation :
Richard C. Camilleri, président, CanWest MediaWorks;
Steve Wyatt, vice-président et rédacteur en chef, Global Television News;
Gerry Nott, rédacteur en chef, Canadian News Desk, CanWest News Service, CanWest MediaWorks Publications;
Scott Anderson, rédacteur en chef, Ottawa Citizen, et vice-président et rédacteur en chef, CanWest MediaWorks Publications;
Geoffrey Elliot, vice-président, Affaires corporatives, CanWest Global;
Charlotte Bell, vice-présidente, Affaires réglementaires, CanWest Media Works Television and Radio.
MM. Camilleri, Wyatt, Nott et Anderson font une déclaration puis, aidés de Mme Bell et de M. Elliot, répondent aux questions.
À 21 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde