Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 mai 2005
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports etdes communications se réunit aujourd'hui à huis clos,à 9 h 33, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carney, C.P., Chaput, Eyton, Fraser, Johnson, Merchant, Munson, Phalen, Tkachuk et Trenholme Counsell (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Biron (1).
Également présents : Terry Thomas et Joseph Jackson, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; David M. Black, conseiller spécial auprès du comité; Andrew Sullivan et Paul Adams, Des Associés de recherche Ekos inc.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ordre du jour.
À 11 h 42, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 4 mai 2005
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à huis clos,à 18 h 20, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fraser, Merchant, Munson et Trenholme Counsell (5).
Également présents : Terry Thomas et Joseph Jackson, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comitédu 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ordre du jour.
À 20 h 16, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 10 mai 2005
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans lasalle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fraser, Johnson, Phalen et Tkachuk (5).
Également présents : Terry Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOIN :
À titre personnel (par vidéoconférence) :
Damian Tambini, directeur, Programme in Comparative Media Law and Policy, Centre for Socio-Legal Studies, Université d'Oxford.
M. Tambini fait une déclaration puis répond aux questions.
À 11 h 2, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 11 mai 2005
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 26, dans lasalle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fraser, Jonhson, Milne et Tkachuk (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nancy Ruth (1).
Également présents : Terry Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
The Globe and Mail :
Edward Greenspon, rédacteur en chef;
Sylvia Stead, éditrice déléguée;
Patrick Martin, éditeur responsable des commentaires.
M. Greenspon fait une déclaration puis, aidé de Mme Stead et de M. Martin, répond aux questions.
À 20 h 34, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 17 mai 2005
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports etdes communications se réunit aujourd'hui à huis clos,à 9 h 37, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Eyton, Fraser, Munson, Phalen, Tkachuk et Trenholme Counsell (7).
Également présents : Terry Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ordre du jour.
À 11 h 21, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 31 mai 2005
(49)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports etdes communications se réunit aujourd'hui à huis clos,à 9 h 38, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Eyton, Fraser, Merchant, Munson, Phalen, Tkatchuk et Trenholme Counsell (8).
Également présents : Terry Thomas et Joseph Jackson, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ordre du jour.
À 11 h 21, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 1er juin 2005
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports etdes communications se réunit aujourd'hui à huis clos,à 18 h 15, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fraser, Merchant, Munson, Phalen et Tkachuk (6).
Également présents : Terry Thomas, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement; et David M. Black, conseiller spécial auprès du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ordre du jour.
À 20 h 27, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde