Délibérations du Sous-comité
des
Anciens combattants
Fascicule 2 - Procès-verbal
CHARLOTTETOWN, le mardi 1er février 2005
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 11 h 38, dans la salle Prince du Delta Prince Edward Hotel, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Day, Forrestall et Meighen (4).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Downe, Banks et Cordy (3).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : William Price, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le sous-comité poursuit l'étude des prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu'ils ont fournis au Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du lundi 18 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Jack Stagg, sous-ministre;
Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants;
Darragh Mogan, directeur exécutif, Groupe de travail sur la modernisation des services et des programmes;
Robert Mercer, directeur exécutif, secteur des Affaires publiques.
Le président fait une déclaration.
Il est convenu d'inviter l'ancien sénateur Archie Johnston à s'asseoir à la table.
MM. Stagg, Ferguson, Mogan et Mercer font tous une déclaration et répondent aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
À 13 h 24, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Jodi Turner