Délibérations du Sous-comité
des
Anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 23 février 2005
(4)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 20, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Forrestall et Meighen (4).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le sous-comité poursuit son étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu'ils ont fournis au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du lundi 18 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité se penche sur un projet d'ordre du jour.
Le sous-comité discute ensuite des questions liées à son mandat.
À 13 h 15, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Jodi Turner
OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2005
(5)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 10, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Kenny et Meighen (3).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Dallaire et Nolin (2).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: William Price, analyste.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le sous-comité poursuit son étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu'ils ont fournis au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du lundi 18 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité se penche sur un projet d'ordre du jour.
Une discussion sur des questions liées au mandat du comité s'ensuit.
À 13 h 13, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Keli Hogan