Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 17 octobre 2006
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorable sénateurs Dyck, Gill, Hubley, Lovelace Nicholas, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., Trenholme Counsell et Watt (9).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Lisa L. Patterson.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mai 2006, le comité poursuit son étude sur le processus fédéral de règlement des revendications particulières. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 3 du mardi 13 juin 2006.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Wayne Nicholas, membre de la Première nation Tobique.
Union des chefs autochtones de la Colombie-Britannique :
Debbie Abbott, directrice exécutive, Conseil tribal de la nation Nlaka'Paumux.
Le président fait une déclaration.
M. Nicholas fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 10 h 34, la séance reprend.
Mme Abbott fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 8, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Il est convenu que le personnel reste dans la salle.
Conformément à l'alinéa 92(2)e), le comité examine un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le comité assume le coût de la participation du plus grand nombre possible de membres du comité au prochain Forum socioéconomique des Premières nations qui doit se tenir à Masteuiatsh, au Québec, du 25 au 27 octobre 2006.
À 11 h 25, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 18 octobre 2006
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 16, dans la salle 160 S de l'Édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Gill, Gustafson, Hubley, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (8).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Lisa L. Patterson.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mai 2006, le comité poursuit son étude sur le processus fédéral de règlement des revendications particulières. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 3 du mardi 13 juin 2006.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada;
Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint;
Jerome Berthelette, directeur principal.
En table ronde :
Federation of Saskatchewan Indian Nations :
Le chef Elaine Chicoose, Première nation Pasqua;
Jayme Benson, directeur des revendications particulières.
Treaty & Aboriginal Rights Research Centre of Manitoba Inc. :
Chef Morris Shannacappo, président;
Ralph Abramson, directeur.
Le président fait une déclaration.
Mme Fraser fait une déclaration et répond aux questions.
L'honorable sénateur Sibbeston propose :
Que le comité demande à la vérificatrice générale de vérifier la partie d'Affaires indiennes et du Nord Canada qui s'occupe des revendications particulières dans le but d'accélérer le règlement des revendications.
Après débat, le sénateur Sibbeston accepte de retirer sa motion.
À 19 h 25, la séance est suspendue.
À 19 h 32, la séance reprend.
La chef Chicoose, M. Benson, le chef Shannacappo et M. Abramson font tous une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 30, la séance est suspendue.
À 20 h 32, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu que le personnel reste dans la salle.
Conformément à l'alinéa 92(2)e), le comité examine les travaux projetés.
Il est convenu que le comité modifie son plan de travail et réduise de cinq à deux ses missions d'étude d'une journée : une à Milbrook, en Nouvelle Écosse, le lundi 6 novembre 2006, et l'autre dans une localité du Québec à déterminer après consultation avec les sénateurs du Québec qui sont membres du comité, et qui aurait lieu provisoirement le lundi 27 novembre.
À 20 h 43, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaétane quelquechose