Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 novembre 2006
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 11, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorable sénateurs Lovelace Nicholas, Sibbeston et St. Germain, C.P. (3).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Lisa L. Patterson.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mai 2006, le comité poursuit son examen concernant le processus fédéral de règlement des revendications particulières. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité du mardi 13 juin 2006.)
TÉMOINS :
Mi'kmaq Confederacy of Prince Edward Island :
Chef Darlene Bernard, Lennox Island Band, présidente;
Tracey Cutcliffe, directrice administrative;
Tammy MacDonald, directrice de la recherche.
Comité des revendications particulières de la Colombie-Britannique :
Grand chef Ken Malloway, president intérimaire;
Jody Woods, directrice de la recherche, Union of British Columbia Indian Chiefs.
Le président fait une déclaration liminaire.
Le chef Darlene Bernard fait une déclaration d'ouverture. Mme Cutcliffe fait une déclaration. Les deux témoins répondent ensuite aux questions.
À 9 h 47, la séance est interrompue.
À 9 h 51, la séance reprend.
Le grand chef Ken Malloway fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 32, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 8 novembre 2006
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 16, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Gustafson, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (6).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Lisa L. Patterson.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mai 2006, le comité poursuit son examen concernant le processus fédéral de règlement des revendications particulières. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité du mardi 13 juin 2006.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières nations :
Phil Fontaine, chef national;
Candice Metallic, avocate-conseil.
Tribu des Blood/Kainai :
Les Healy, conseiller;
Annabel Crop Eared Wolf, coordonnatrice du gouvernement tribal et des affaires extérieures;
Dorothy First Rider, recherchiste en chef.
Le président faite une déclaration liminaire.
Le chef national Fontaine fait une déclaration puis, aidé de Mme Metallic, répond aux questions.
À 19 h 21, la séance est interrompue.
À 19 h 26, la séance reprend.
Mme Cropped Ear Wolf, Mme First Rider et M. Healy font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 20 h 21, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay