Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 21 novembre 2006
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (8).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lisa L. Patterson.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mai 2006, le comité poursuit son examen de la nature et du statut de la politique du gouvernement du Canada sur le règlement des revendications particulières. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 du mardi 13 juin 2006.)
TÉMOINS :
Nation Anishinabek (Union of Ontario Indians) :
John Beaucage, chef du Grand conseil.
Secrétariat de la nation algonquine :
Peter Di Gangi, directeur.
Le président fait une déclaration.
M. Beaucage fait un exposé puis répond aux questions.
À 9 h 44, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 46, le comité reprend ses travaux.
M. Di Gangi fait un exposé puis répond aux questions.
À 10 h 46, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2006
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 15, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, P.C. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Gustafson, Hubley, Lovelace Nicholas, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (7).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lisa L. Patterson.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mai 2006, le comité poursuit son étude de la nature et du statut de la politique du gouvernement du Canada sur le règlement des revendications particulières. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 du mardi 13 juin 2006.)
TÉMOINS :
Union of Nova Scotia Indians :
Gillian Allen, chargée de recherche.
Council of Yukon First Nations :
Rick O'Brien, chef régional, APN Yukon.
Roseau River Anishinabe First Nation :
Terrance Nelson, chef.
Le président fait une déclaration.
Mme Allen fait un exposé et répond ensuite aux questions.
À 18 h 54, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 56, le comité reprend ses travaux.
M. O'Brien fait un exposé puis répond aux questions.
À 19 h 29, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 32, le comité reprend ses travaux.
Le chef Terrance Nelson fait un exposé puis répond aux questions.
À 20 h 2, le comité suspend ses travaux.
À 20 h 7, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel reste dans la salle.
À 20 h 32, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay