Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 mai 2007
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Gill, Hubley, Milne, Sibbeston, St. Germain, C.P. et Watt (7).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars, le comité poursuit son étude des travaux récents concernant l'eau potable dans les collectivités des Premières nations. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 15 des délibérations du comité du mercredi 2 mai 2007.)
TÉMOINS :
Groupe d'experts sur l'eau potable dans les collectivités des Premières nations :
Harry Swain, président du groupe d'experts;
Steve Hrudey, membre du groupe d'experts.
Julie Abouchard, conseillère juridique.
Le président fait des remarques préliminaires.
Harry Swain fait une déclaration puis, aidé de Steve Hrudey et Julie Abouchard, répond aux questions.
À 10 h 55, la séance est interrompue.
À 10 h 57, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos afin d'examiner une ébauche de programme.
Il est convenu que le personnel des sénateurs et l'agent des communications demeurent dans la salle.
À 11 h 4, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 mai 2007
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gill, Hubley, Sibbeston, St. Germain, C.P. et Watt (5).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars, le comité poursuit son étude des travaux récents concernant l'eau potable dans les collectivités des Premières nations. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 15 des délibérations du comité du mercredi 2 mai 2007.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières nations :
Richard Jock, président-directeur général;
Earl Commanda, directeur, Secrétariat au logement;
Candice Metallic, avocate-conseil.
Le président fait des remarques préliminaires.
Richard Jock fait une déclaration puis, aidé d'Earl Commanda et de Candice Metallic, répond aux questions.
Il est convenu d'adopter la demande budgétaire ci-dessous aux fins de l'étude spéciale sur l'eau potable dans les collectivités des Premières nations, qui sera soumise au Comité de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 2 000 $ Transport et communications 0 $ Autres dépenses 0 $ Total 2 000 $
À 19 h 30, la séance est interrompue.
À 19 h 32, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos afin d'examiner une ébauche de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs et l'agent de communications demeurent dans la salle.
À 19 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien