Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le Vieillissement
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 20 novembre 2006
(1)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur le vieillissement se réunit aujourd'hui à 13 h 18 dans la salle 257, de l'édifice de l'Est, pour tenir sa séance d'organisation conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Chaput, Cordy et Mercer (4).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, Michael Toye et Howard Chodos, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité tient sa séance d'organisation conformément à l'article 88 du Règlement.
Le greffier procède à l'élection du président.
L'honorable sénateur Chaput propose :
Que l'honorable sénateur Carstairs, C.P., soit présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Carstairs, C.P., occupe le fauteuil.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que l'honorable sénateur Keon soit vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chaput propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose de la présidence, de la vice-présidence et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et
Que le Sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercer propose :
Que le comité fasse imprimer ses délibérations; et
Que la présidence soit autorisée à fixer la quantité en fonction des besoins.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chaput propose :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un membre du comité du gouvernement et de l'opposition soient présents.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter du personnel de recherche auprès du comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d'experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés, et de projets de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercer propose :
Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité; et
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chaput propose :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercer propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat gouvernant les frais de déplacement des témoins, le comité peut rembourser des dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin du même organisme s'il y a circonstances exceptionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chaput propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé de diffuser ses délibérations publiques par les médias d'information électroniques à sa discrétion.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le comité siège de 12 h 30 à 15 h 30 les lundis, sous convocation de la présidence.
Le comité discute de travaux futurs.
À 13 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 27 novembre 2006
(2)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur le vieillissement se réunit aujourd'hui à 12 h 33 dans la salle 9, de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Chaput, Cordy, Johnson, Keon, Mercer et Murray, C.P. (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, Michael Toye et Howard Chodos, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopte par le Sénat le mardi 7 novembre, le comité entreprend son étude des incidences du vieillissement de la société canadienne.
TÉMOINS :
Statistique Canada :
Pamela White, directrice, Division de la démographie;
Laurent Martel, analyste, Section de la recherche et de l'analyse, Division de la démographie.
À titre personnel :
Byron Spencer, professeur d'économie, Université McMaster.
Organisation nationale de la santé autochtone :
Carole Lafontaine, présidente-directrice générale intérimaire;
Mark Buell, gestionnaire, Politiques et communications.
Conseil consultatif national sur le troisième âge :
Robert Dobie, président intérimaire;
Magaret Gillis, directrice, Division du vieillissement et des aînés, Centre de développement de la santé humaine, Agence de santé publique du Canada.
À titre personnel :
Douglas Durst, professeur, Faculté de travail social, Université de Regina.
La présidente fait une déclaration.
Mme White et M. Spencer font des exposés puis, assistés de M. Martel, répondent aux questions.
À 13 h 52, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 53, le comité reprend ses travaux.
L'honorable sénateur Mercer propose.
Que le comité adopte le budget proposé pour son étude spéciale sur le vieillissement et que la présidence soumette ce budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration afin d'obtenir son approbation :
| Services professionnels et spéciaux | 15 600 $ |
| Transports et communications | 9 000 |
| Autres dépenses | 500 |
| TOTAL | 25,100 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 2, le comité reprend ses travaux.
Mme Lafontaine, ainsi que MM. Dobie et Durst, font des exposés puis, assistés de M. Buell, répondent aux questions.
À 15 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud