Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 26 septembre 2006
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 19 h 13, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Kenny, Mahovlich, Mitchell, Oliver, Segal et Tkachuk (8).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité entreprend son étude sur la pauvreté rurale au Canada.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos afin d'examiner une ébauche de programme pour ses séances à venir.
À 20 heures, le comité reprend sa séance publique.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 avril 2006, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Le comité examine le budget provisoire suivant :
Services professionnels et autres 6 000 $ Transports et communications 300 $ Autres dépenses 2 000 $ TOTAL 8 300 $ Il est proposé par l'honorable sénateur Segal que l'on adopte le budget provisoire de 8 300 $ pour l'étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada, et que la présidente soumette ce budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité entreprend son étude sur la pauvreté rurale au Canada.
Le comité examine le budget provisoire suivant :
Services professionnels et autres 133 285 $ Transports et communications 299 460 $ Autres dépenses 33 000 $ TOTAL 465 745 $
Il est proposé par l'honorable sénateur Mahovlich que le budget provisoire de 465 745 $ pour l'étude sur la pauvreté rurale soit adopté, et que la présidente soumette ce budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que, toutes les fois que ce sera possible, le comité se réunisse les mardis à 19 heures.
Il est convenu que le comité demande au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration une exemption à l'obligation de recourir à un fournisseur unique en ce qui a trait à un poste du budget du comité pour son étude sur la pauvreté rurale.
À 20 h 19, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 28 septembre 2006
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 8, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Merchant, Munson, Oliver, Segal et Tkachuk (7).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada.
TÉMOINS :
Organisation nationale anti-pauvreté :
Sherrie Tingley, directrice générale;
Debbie Frost, présidente du conseil d'administration;
Nancy Shular, vice-présidente du conseil d'administration.
Mme Tingley, aidée de Mmes Frost et Shular, fait une déclaration puis répond aux questions.
À 9 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson