Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 24 octobre 2006
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 19 h 10, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Downe, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Meighen, Peterson et Segal (7).
Également présents : Frédéric Forge, Marc Leblanc, Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 6 du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Jim Sentance, professeur agrégé, Département des sciences économiques, Université de l'Île-du-Prince-Édouard.
Table ronde :
Institut canadien du sucre :
Sandra Marsden, présidente.
Rogers Sugar Canada :
Daniel Lafrance, vice-président et directeur financier.
M. Sentance fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 2, le comité suspend ses travaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 avril 2006, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité.)
À 20 h 4, le comité reprend ses travaux.
Mme Marsden et M. Lafrance font une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 48, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos en vue d'examiner le projet d'ordre du jour.
L'honorable sénateur Segal propose que le comité de direction soit autorisé, au nom du comité, à faire les commentaires qu'il juge appropriés, en utilisant la formule de son choix, sur la question de la betterave à sucre.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 26 octobre 2006
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 22, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Oliver, Peterson, Segal et Tkachuk (7).
Également présents : Frédéric Forge, Marc Leblanc, Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 6 du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Bruno Jean, titulaire, Chaire de recherche du Canada en développement rural, Université du Québec à Rimouski;
David Bruce, directeur, Programme de recherche sur les localités rurales et les petites villes, Université Mount Allison;
Mark Patridge, professeur adjoint, Département d'économie agricole, Université de la Saskatchewan.
MM. Jean, Bruce et Partridge font une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson