Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 22 mars 2007
(55)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 14, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Biron, Callbeck, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Gustafson et Oliver (6).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société de la médecine rurale du Canada :
Dr Keith MacLellan, président sortant.
La présidente fait une déclaration liminaire.
Dr MacLellan fait une déclaration puis répond aux questions.
À 9 h 33, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos afin d'examiner l'ébauche de programme de ses futures réunions pour le prochain exercice financier.
Il est proposé par l'honorable sénateur Oliver que soit adoptée l'ébauche de budget suivante, pour l'étude du projet de loi par le comité, d'un montant de 6 500 $, et que la présidente la soumette au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Sommaire des dépenses
Services professionnels et autres 4 500 $ Transports et communications 1 000 $ Autres dépenses 1 000 $ TOTAL 6 500 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Oliver que l'ébauche de budget suivante, pour l'étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture, d'un montant de 9 050 $, soit adoptée, et que la présidente la soumette au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Sommaire des dépenses
Services professionnels et autres 6 750 $ Transports et communications 2 000 $ Autres dépenses 300 $ TOTAL 9 050 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité examine une ébauche de budget pour son étude sur la pauvreté rurale.
Il est proposé par l'honorable sénateur Oliver que le nombre de participants à la conférence calculé dans le budget pour l'étude sur la pauvreté rurale soit réduit de 10 à 5, et que les montants soient ajustés en conséquence.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Callbeck que l'ébauche de budget révisée suivante, pour l'étude sur la pauvreté rurale, d'un montant de 480 699 $, soit adoptée, et que la présidente la soumette au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Sommaire des dépenses
Services professionnels et autres 146 300 $ Transports et communications 306 399 $ Autres dépenses 28 000 $ TOTAL 480 699 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 27 mars 2007
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 19 h 23, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mercer, Oliver et St. Germain, C.P. (7).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude de la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Larry S. Bourne, professeur de géographie et de planification, Université de Toronto (par vidéoconférence).
Association des municipalités de l'Ontario :
Pat Vanini, directrice générale.
Rural Ontario Municipal Association :
Chris White, président.
La présidente fait une déclaration d'ouverture.
M. Bourne fait une déclaration puis répond aux questions.
M. White fait une déclaration puis, aidé de Mme Vanini, répond aux questions.
Il est proposé par l'honorable sénateur Oliver que la présidente soit autorisée à demander au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration une exemption de la politique d'appel d'offres en ce qui a trait aux vols nolisés prévus au budget du comité pour son étude de la pauvreté rurale.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 21 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 29 mars 2007
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Eyton, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mahovlich, Mercer, Milner et Segal (8).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen de la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil rural de l'Ontario :
Harold Flaming, directeur général.
Foundation for rural Living :
Anita Hayes, directrice administrative;
Marjorie Gaouette, directrice des programmes.
La présidente fait une déclaration d'ouverture.
M. Flaming et Mmes Hayes et Gaouette font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 9 h 55, la séance est interrompue.
À 10 h 3, la séance reprend.
À 10 h 3, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos afin d'examiner une ébauche de programme pour ses futures réunions.
Il est convenu que le comité se rende à Kapuskasing, en Ontario, du 31 mai au 1er juin 2007.
Il est convenu que le comité se rende à Québec les 17 et 18 mai 2007.
À 10 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson