Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 15 mai 2006
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 10, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Campbell, Day, Forrestall, Kenny, Meighen et Moore (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price, le brigadier-général (à la retraite) Jim Cox et Steven James, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le colonel Pierre Boucher, le capitaine de vaisseau Peter Hoes et le colonel Tom Watt, agents de liaison du MDN; et Dan Turner, consultant.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la nécessité d'une politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du mardi 25 avril 2006.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 18 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 45, le comité reprend ses travaux.
L'honorable sénateur Meighen propose :
Que le comité visite la BFC Petawawa les 12 et 13 juin 2006;
Que le projet de budget pour 2006-2007 soit réduit de 5 850 $, la durée de la visite ayant été ramenée à deux jours; et
Que le président soumette à nouveau le projet de budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
| Services professionnels et autres : | 204 150 $ |
| Transports et communications : | 728 400 |
| Autres dépenses : | 37 000 |
| Total : | 969 550 $ |
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Meighen propose que l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 11 mai 2006 soit renvoyé au Sous-comité des anciens combattants.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Forrestall propose que, sous réserve de quelques modifications de pure forme approuvées par le président et le vice-président, le comité adopte les pages 1 à 36 du projet de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 21 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 29 mai 2006
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 heures, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Baker, Campbell, Kenny, Johnson, Meighen, Moore et Segal (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price, le brigadier-général (à la retraite) Jim Cox et Steven James, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le colonel Pierre Boucher, le capitaine de vaisseau Peter Hoes et le colonel Tom Watt, agents de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la nécessité d'une politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du mardi 25 avril 2006.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le projet d'ordre du jour.
À 9 h 56, le comité suspend ses travaux.
À 10 heures, le comité poursuit ses travaux en séance publique dans la pièce 2.
COMPARAISSENT :
L'honorable Peter MacKay, C.P., député, ministre des Affaires étrangères;
L'honorable Josée Verner, C.P., députée, ministre de la Coopération internationale.
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Giuliano Zaccardelli, commissaire.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Jack Hooper, sous-directeur (Opérations).
Affaires étrangères Canada :
James Fox, sous-ministre adjoint intérimaire, Relations bilatérales;
Wendy Gilmour, directrice, Groupe des opérations de maintien de la paix, Secrétariat pour le Groupe de travail sur la stabilisation et la reconstruction.
Défense nationale :
Lieutenant général J.C.M. Gauthier, commandant, Commandement de la Force expéditionnaire du Canada.
Agence canadienne de développement international :
Hau Sing Tse, vice-président, Direction générale de l'Asie;
Phillip Baker, directeur général, Direction de l'Afghanistan, de l'Inde, du Népal et du Sri Lanka.
Le président fait une déclaration.
Jack Hooper fait une déclaration et, de concert avec le commissaire Giuliano Zaccardelli, répond aux questions.
À 11 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 50, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
L'honorable Peter MacKay fait une déclaration et, de concert avec James Fox et Wendy Gilmour, répond aux questions.
À 12 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 13 heures, le comité se réunit à huis clos dans la pièce 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le projet d'ordre du jour.
À 13 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 14 heures, le comité poursuit ses travaux en séance publique dans la pièce 2.
Le président fait une déclaration.
Le Lgén Gauthier fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 50, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 15, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
L'honorable Josée Verner fait une déclaration et, de concert avec Hau Sing Tse et Phillip Baker, répond aux questions.
À 17 h 5, le sénateur Atkins prend place au fauteuil.
À 17 h 35, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 40, le comité poursuit ses travaux à huis clos dans la pièce 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 17 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner