Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 25 septembre 2006
(8)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 19 heures, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Meighen et Moore (5).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James, analyste; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et le capitaine de vaisseau Peter Hoes, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen relatif à la nécessité d'avoir une politique de sécurité nationale pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de rapport.
Il est proposé par l'honorable sénateur Atkins que les documents remis au comité soient déposés auprès de la greffière.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks que, sous réserve des quelques modifications de pure forme approuvées par les sénateurs Banks, Kenny et Meighen, le comité adopte l'ébauche de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks que le sénateur Nolin soit autorisé à corriger la version française du rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks que le rapport soit déposé le plus rapidement possible.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière :
- [Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Charles M. Dalfen, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 1 »)
- [Conseil privé et secrétaire auprès du Cabinet, Kevin G. Lynch, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 2 »)
- [Ministre des Finances, James M. Flaherty, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 3 »)
- [Défense nationale, Forces canadiennes et Centre de la sécurité des télécommunications, l'honorable Gordon O'Connor, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/N2-SS-1- 7 28 « 4 »)
- [Santé et ministre de l'Initiative fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario, Tony Clement, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 5 »)
- [Ministère des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, l'honorable Lawrence Cannon, C.P., député, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/ N2-SS-1-7 28 « 6 »)
- [Ministre des Pêches et des Océans, l'honorable Loyola Hearn, C.P., député, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 7 »)
- [Sécurité publique et Protection civile Canada, Gendarmerie royale du Canada, Agence des services frontaliers du Canada, Service canadien du renseignement de sécurité, l'honorable Stockwell Day, C.P., député, réponse à une lettre concernant le Manuel de sécurité du Canada, Édition 2006] (5900-1.39/ N2-SS-1-7 28 « 8 »)
- [Ministre de la Coopération internationale et ministre de la Francophonie et des Langues officielles, l'honorable Josée Verner, C.P., députée, lettre concernant des questions prises en note, le 29 mai 2006] (5900-1.39/ N2-SS- 1-7 28 « 9 »)
- [Service canadien de renseignements de sécurité, Jim Judd, lettre concernant des questions prises en note, le 19 juin 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 10 »)
- [Ministère des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, Louis Ranger, lettre concernant des questions prises en note, le 19 juin 2006] (5900-1.39/ N2-SS-1-7 28 « 11 »)
- [Gendarmerie royale du Canada, commissaire Giuliano Zaccardelli, lettre concernant des questions prises en note, les 8 et 29 mai 2006] (5900-1.39/ N2-SS-1-7 28 « 12 »)
- [DP World, brochure Global Ports Connecting Global Markets, CD, et livret de la délégation du comité du Sénat canadien, le 11 septembre 2006] (5900-1.39/ N2-SS-1-7 28 « 13 »)
- [Livret d'information sur l'Autorité portuaire de Rotterdam, la police des transports britanniques, brochures intitulées Seaport Police—Policework in a World Port et A Glimpse Behind the Scenes] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 14 »)
À 22 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 2 octobre 2006
(9)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 5, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Campbell, Day, Kenny, Meighen, Moore et St. Germain (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James, analyste; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC, et le capitaine de vaisseau Peter Hoes, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen sur la nécessité d'avoir une politique de sécurité nationale pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Groupe Sécurité et sûreté;
Jean Barrette, directeur, Opérations de sécurité.
Gendarmerie Royale du Canada :
Raf Souccar, commissaire adjoint, Opérations fédérales et internationales;
Joe Oliver, surintendant directeur, Douanes et accise.
Défense nationale :
Lieutenant-général Marc J. Dumais, commandant, Commandement Canada.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche d'ordre du jour.
À 11 h 34, la séance est interrompue.
À 11 h 37, le comité reprend ses travaux en séance publique dans la salle 2.
Marc Grégoire fait une déclaration puis, aidé de Jean Barrette, répond aux questions.
À 13 h 25, la séance est interrompue.
À 13 h 30, le comité poursuit ses travaux à huis clos dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche d'ordre du jour.
À 14 h 5, la séance est interrompue.
À 14 h 7, le comité reprend ses travaux en séance publique dans la salle 2.
Le commissaire adjoint Raf Souccar fait une déclaration puis, aidé du surintendant Joe Oliver, répond aux questions.
À 15 h 35, la séance est interrompue.
À 15 h 45, la séance reprend.
Le lieutenant-général Marc Dumais fait une déclaration puis répond aux questions.
À 17 h 20, la séance est interrompue.
À 17 h 22, la séance reprend à huis clos dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche d'ordre du jour.
Le document suivant est déposé auprès de la greffière :
- [Transports Canada, sous-ministre adjoint, Groupe Sécurité et sûreté, Marc Grégoire, notes d'allocution du 2 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 15 »)
À 18 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner