Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 4 décembre 2006
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 14 h 15, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Meighen, Moore, St. Germain et Zimmer (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James et Melissa Radford, analystes; l'inspecteur Richard Haye, agent de liaison de la GRC; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Customs Excise Union Douanes Accise (CEUDA) :
Ron Moran, président national;
Jean-Pierre Fortin, premier vice-président national.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé, en conformité avec le paragraphe 95(3) du Règlement, à tenir des séances d'une journée les lundis, comme l'a déterminé le comité par un vote — et avec l'appui d'au moins un des membres du parti au pouvoir et un des membres de l'opposition —, au plus trois fois par mois en fonction du calendrier des travaux du mois, et même si le Sénat est ajourné à ce moment-là pendant plus d'une semaine; et
Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé à siéger les lundis, même si le Sénat siège à ce moment-là, et que l'application du paragraphe 95(4) du Règlement soit suspendue à cet égard; et
Qu'on demande au Sénat l'autorisation nécessaire pour respecter ce calendrier.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 8, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 12, le comité reprend ses travaux en public dans la salle 705 de l'édifice Victoria.
Ron Moran fait un exposé puis, aidé de Jean-Pierre Fortin, répond aux questions.
À 16 h 15, le sénateur Meighen prend place au fauteuil.
À 16 h 17, le sénateur Kenny reprend le fauteuil.
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 35, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la salle 505 de l'édifice Victoria.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière :
[Transports Canada, réponse à un courriel daté du 22 novembre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 31 »)
[A. John Watson, président et PDG — CARE Canada, Discours : Feedback at Gunpoint et Canute's Throne] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 32 »)
[Papiccio, Nicola R., Oerlikon Contraves Inc., documents d'information] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 33 »)
[Moran, Ron, Union Douanes Accise, Plan d'action pour une frontière sécuritaire] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 «34 »)
À 18 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner
OTTAWA, le lundi 11 décembre 2006
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 14 h 10, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Meighen, St. Germain et Zimmer (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James et Melissa Radford, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; l'adjudant-chef (à la retraite) Maurice Dessureault, conseiller militaire; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Richard Haye, agent de liaison de la GRC; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
James Fox, sous-ministre adjoint, Relations bilatérales;
Robert McRae, directeur général, Direction générale de la sécurité internationale;
Jason Reeve, Liaison avec le Cabinet et affaires parlementaires, Groupe de travail sur l'Afghanistan.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité étudie le programme proposé.
À 14 h 32, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 37, le comité reprend ses travaux en public dans la salle 705 de l'édifice Victoria.
James Fox fait un exposé puis répond aux questions.
À 16 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 10, le comité reprend ses travaux et le comité remet une plaque à Giuliano Zaccardelli, commissaire de la GRC.
À 16 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds