Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 9 - Procès-verbaux

VANCOUVER, le lundi 29 janvier 2007
(17)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, dans la salle Pinnacle III de l'hôtel Marriott Pinnacle de Vancouver, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen, Moore et St. Germain, C.P. (6).

Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford et Jason Yung, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Richard Haye, agent de liaison de la GRC; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen relatif à la nécessité d'avoir une politique de sécurité nationale pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)

TÉMOINS :

Défense nationale :

Contre-amiral Roger Girouard, OMM, CD, commandant des Forces maritimes du Pacifique (fmar(p));

Capitaine de vaisseau Jim Heath, CD, chef adjoint de l'état-major, Opérations (J3) Quartier général des Forces maritimes du Pacifique;

Colonel John Crosman, chef d'état-major adjoint — Plans, Quartier général des Forces maritimes du Pacifique.

Ville de Vancouver :

Patricia Doge, directrice, Gestion du risque et des urgences;

Jackie Kloosterboer, coordonnatrice de la gestion des urgences, Gestion du risque et des urgences;

Daniel Stevens, coordonnateur de la gestion des urgences, Gestion du risque et des urgences.

Services des incendies et des sauvetages de Vancouver :

Brian Inglis, directeur général/leader du groupe de travail;

Tim Armstrong, chef adjoint, Opérations spéciales.

Service de police de Vancouver :

Steve Sweeney, surintendant.

Contre-amiral Roger Girouard fait un exposé puis répond aux questions aidé du capitaine de vaisseau Jim Heath et du colonel John Crosman.

À 15 heures, le comité suspend ses travaux.

À 15 h 11, le comité reprend ses travaux.

Patricia Doge, Brian Inglis et Steve Sweeney font chacun un exposé puis répondent aux questions, aidés de Jackie Kloosterboer, Daniel Stevens et Tim Armstrong.

Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière :

[GRC, commissaire adjoint, Raf Souccar, Opérations fédérales et internationales, déclaration d'ouverture, 2 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 35 »)
[Défense nationale, Lgén M.J. commandant, Commandement du Canada, déclaration d'ouverture, 2 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 36 »)
[Défense nationale, réponse à des questions supplémentaires prises en note lors de la réunion du 2 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 37 »)
[Défense nationale, réponse à une question prise en note lors de la réunion du 20 novembre 2006] (5900-1.39/N2- SS-1-7 28 « 38 »)
[Service canadien du renseignement de sécurité, R. Marcoux, Document—Comité de supervision des services de renseignement et de sécurité] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 39 »)
[Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada, James Fox, sous-ministre adjoint (Relations bilatérales), déclaration d'ouverture] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 40 »)
[Défense nationale, réponse à des questions supplémentaires prises en note lors de la réunion du 16 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 41 »)
[Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, réponse à des questions supplémentaires prises en note lors de la réunion du 11 décembre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 42 »)
[Ministre de la Coopération internationale et ministre de la Francophonie et des langues officielles, l'hon. Josée Verner, C.P., députée, réponse à une lettre du 19 octobre 2006 portant sur la comparution devant le comité et la demande d'un rapport d'étape sur le financement] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 43 »)
[Lcol D.S., constable, commandant, 410^e escadron d'entraînement opérationnel à l'appui tactique, exposé en PowerPoint] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 44 »)
[GRC, Forces conjointes du secteur riverain — Colombie-Britannique] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 45 »)
[Ville de Vancouver, exposé, fiche de renseignements — Gestion des urgences à Vancouver] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 46 »)
[Cam Girouard, commandant des Forces maritimes du Pacifique (fmar(p)), cartes] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 47 »)

À 16 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

EDMONTON, le mardi 30 janvier 2007
(18)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans le salon 5/6 du Centre des conférences Shaw, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny, Meighen, Moore et St. Germain, C.P. (7).

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford et Jason Yung, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Richard Haye, agent de liaison de la GRC; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen relatif à la nécessité d'adopter une politique de sécurité nationale pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)

TÉMOINS :

Gouvernement de l'Alberta :

Mark Egener, directeur général, Gestion d'urgence de l'Alberta;

Colin Blair, directeur des opérations et de la formation, Gestion d'urgence de l'Alberta.

Ville d'Edmonton :

Son honneur le maire Stephen Mandel;

Steve Rapanos, chef, Services médicaux d'urgence;

John Lamb, sous-chef, Sauvetage d'incendie;

Bob Black, directeur, Direction de la planification d'urgence;

Inspecteur Darren Eastcott, Services de police d'Edmonton.

Mark Egener fait un exposé puis répond aux questions aidé de Colin Blair.

À 10 h 5, le comité suspend ses travaux.

À 10 h 21, le comité reprend ses travaux.

Le maire Stephen Mandel fait un exposé puis répond aux questions aidé de Steve Rapanos, John Lamb, Bob Black et Darren Eastcott.

Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière :

[Gouvernement de l'Alberta, Mark Egener, exposé — Strengthening Alberta's Emergency Management System Towards a World-Class System] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 48 »)
[Northern Alberta Amputee Program (NAAP), brochure d'information] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 49 »)
[Le maire Stephen Mandel, notes d'allocution, 30 janvier 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 50 »)

À 11 h 31, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

CALGARY, le jeudi 1^er février 2007
(19)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la salle Kensington de l'hôtel Marriott de Calgary, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny, Meighen, Moore et St. Germain, C.P. (7).

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS :

Ville de Calgary :

Chef du service des incendies (William) Bruce Burrell, directeur des Services en cas de catastrophe;

Tom Sampson, chef des Services médicaux d'urgence;

Chef du service de police Jack Beaton;

Steve Dongworth, sous-chef de la Gestion d'urgence (Service des incendies);

Don Wilson, coordonnateur des matières dangereuses (Service des incendies).

Le Chef du Service des incendies Bruce Burrell fait un exposé puis répond aux questions aidé de Tom Sampson, du chef Jack Beaton, de Steve Dongworth et de Don Wilson.

À 10 heures, le sénateur Meighen occupe le fauteuil.

À 10 h 18, le sénateur Kenny reprend le fauteuil.

Les pièces suivantes sont déposées auprès de la greffière :

[Ville de Calgary, W. (Bruce) Burrell, directeur des Services en cas de catastrophe, ville de Calgary, exposé devant le comité, 1^er février 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 51 »)
[Colonel G.C.P. Matte, Commandant 4^eEscadre, cahier d'information] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 52 »)

À 10 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

CALGARY, le jeudi 1^erfévrier 2007
(20)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 h 20, dans la salle Mount Royal de l'hôtel Marriott de Calgary, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Meighen, Moore et St. Germain, C.P. (6).

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

TÉMOINS :

Défense nationale :

Colonel Art Wriedt, commandant, 41^eGroupe-brigade du Canada;

Lieutenant-colonel Bruce Gilkes, commandant, The King's Own Calgary Regiment;

Lieutenant-colonel Tom Manley, commandant, Calgary Highlanders;

Lieutenant-colonel Brian Doherty, commandant, 14^eBataillon des services;

Capitaine Karl Kalincak, adjudant, 33^eEscadron du génie.

Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de rapport.

Il est proposé par l'honorable sénateur Atkins que, sous réserve des quelques modifications de pure forme approuvées par le comité directeur, le comité adopte l'ébauche de rapport.

La question, mise aux voix, est adoptée.

À 13 h 30, le comité suspend ses travaux.

À 13 h 45, le comité reprend ses travaux en public dans la salle Kensington.

Le colonel Art Wriedt fait un exposé puis répond aux questions, aidé des lieutenants colonels, Bruce Gilkes, Tom Manley et Brian Doherty, ainsi que du capitaine Karl Kalincak.

Le document suivant est déposé auprès de la greffière :

[Glenrose Rehabilitation Hospital, dossier d'information] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 53 »)

À 15 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner

Délibérations du Comité sénatorial permanent de la Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 9 - Procès-verbaux

Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense