Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 10 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 12 février 2007
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 35 dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny, Meighen et Moore (6).
Sont présent : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Steven James, Melissa Radford et Jason Yung, analystes; Barry Denofsky, conseiller en sécurité nationale; l'inspecteur Richard Haye, agent de liaison de la GRC; et Kevin Thomas, bureau du sénateur LeBreton.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit l'examen de la nécessité d'une politique de sécurité nationale pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté;
Brion Brandt, directeur, Politique de sécurité;
Laureen Kinney, directrice générale, Sécurité maritime.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son programme préliminaire.
À 10 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 10, le comité reprend ses travaux en public dans la pièce 2.
Marc Grégoire fait une présentation et répond aux questions avec Brion Brandt et Laureen Kinney.
À 11 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 50, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la pièce 705, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet de rapport.
À 13 heures, le sénateur Kenny reprend le fauteuil.
Il est proposé par l'honorable sénateur Day que, sous réserve de corrections de forme et d'un examen des recommandations, le comité adopte les sections révisées du projet de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Les documents suivants sont remis à la greffière comme pièces au dossier :
[Transports Canada, Grégoire, Marc, sous-ministre adjoint de la Sécurité et la Sûreté, notes d'allocution, 12 février 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 54 »)
À16 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner