Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 11 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 26 février 2007
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 41, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Baker, Banks, Day, Kenny, Meighen, Mitchell, Moore, Stratton et Tkachuk (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Di Nino et St. Germain, C.P. (2).
Également présents : Steven James, Melissa Radford et Jason Yung, analystes, Direction de la recherche parlementaire; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison, MDN; l'inspecteur Richard Haye, agent de liaison, GRC.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la nécessité d'une politique de sécurité nationale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Lieutenant général Andrew Leslie, chef d'état-major de l'Armée de terre;
Adjudant-chef Greg Lacroix, sergent-major régimentaire de l'Armée;
Lieutenant général Steve Lucas, chef d'état-major de la Force aérienne;
Vice-amiral Drew Robertson, chef d'état-major de la Force maritime;
Commodore Andy Smith, directeur général, Personnel et état de préparation maritimes;
Capitaine de vaisseau Ron Lloyd, directeur général, Développement de la Force maritime.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 10 heures, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 5, le comité reprend ses travaux en séance publique, dans la salle 2.
Le lieutenant-général Andrew Leslie fait un exposé puis répond aux questions.
À 11 h 51, la séance est suspendue.
À 12 h 2, la séance reprend.
Le lieutenant-général Steve Lucas fait un exposé puis répond aux questions.
À 13 h 5, le sénateur Meighen assume la présidence.
À 13 h 6, le sénateur Kenny reprend le fauteuil.
À 13 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 32, le comité reprend sa réunion à huis clos, dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 14 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 7, le comité reprend ses travaux en séance publique, dans la salle 2.
Le vice-amiral Drew Robertson fait un exposé puis répond aux questions.
À 16 heures, la séance est suspendue.
À 16 h 6, la séance reprend.
Le président informe les honorables sénateurs que l'honorable Michael Meighen démissionne du poste de vice- président du comité et lit une lettre à cet égard.
Il s'ensuit une discussion.
L'honorable sénateur Day propose que l'honorable sénateur Meighen soit élu vice-président du comité.
Après discussion, l'honorable sénateur Meighen refuse la vice-présidence.
Le président demande s'il y a d'autres propositions pour le poste de vice-président.
L'honorable sénateur Stratton propose que l'honorable sénateur Tkachuk soit élu vice-président du comité.
L'honorable sénateur Banks propose que l'honorable sénateur Atkins soit élu vice-président du comité.
Après discussion, l'honorable sénateur Moore propose qu'on ne fasse plus de propositions.
La question sur la motion du sénateur Moore, mise aux voix, est adoptée.
Après discussion, l'honorable sénateur Tkachuk refuse la vice-présidence.
Après discussion, la motion proposée par l'honorable sénateur Banks, que l'honorable sénateur Atkins soit élu vice- président du comité, est adoptée avec dissidence.
Il s'ensuit une discussion.
L'honorable sénateur Moore propose que seul le personnel du comité soit autorisé à rester dans la salle lors des réunions à huis clos.
La question, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
À 17 h 10, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 20, le comité reprend ses travaux à huis clos, dans la salle 705.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 18 h 25, le comité reprend ses travaux en séance publique.
L'honorable sénateur Moore propose que le budget suivant du Sous-comité des anciens combattants, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2008, soit approuvé; et
Que le président du sous-comité présente ce budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Services professionnels et autres — Transports et communications 72 840 $ Autres dépenses 2 000 $ TOTAL 74 840 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Day propose que, sous réserve de légères modifications de forme que pourrait apporter le comité directeur, le budget suivant pour l'exercice se terminant le 31 mars 2008 soit approuvé; et
Que le président présente ce budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Services professionnels et autres 283 000 $ Transports et communications 648 410 $ Autres dépenses 25 950 $ TOTAL 957 360 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner