Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 13 - Les dixième et onzième rapports du comité
Le lundi 26 mars 2007
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense a l'honneur de déposer son
DIXIÈME RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat le jeudi, 27 avril 2006 à étudier, afin d'en faire rapport, la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada, dépose maintenant son dixième rapport intitulé Manuel de sécurité du Canada 2007 — Passages frontaliers.
Respectueusement soumis,
Le président,
COLIN KENNY
Le mardi 27 mars 2007
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense a l'honneur de déposer son
ONZIÈME RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat le jeudi, 27 avril 2006 à étudier, afin d'en faire rapport, la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada, dépose maintenant son onzième rapport intitulé Manuel de sécurité du Canada 2007 — Côtes.
Respectueusement soumis,
Le vice-président,
NORMAN K. ATKINS