Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 15 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 23 avril 2007
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 40, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny et Moore (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Ringuette (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford et Jason Yung, analystes; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; major général à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN; inspecteur Richard Haye, agent de liaison de la GRC.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit l'examen de la nécessité de se doter d'une politique de sécurité nationale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Manufacturiers et Exportateurs du Canada :
L'honorable Perrin Beatty, C.P., président-directeur général.
Défense nationale :
Brigadier général A.J. Howard, directeur général, Opérations, État-major interarmées stratégique.
Sécurité publique Canada :
Craig Oldham, directeur, Centre des opérations du gouvernement;
Suki Wong, directrice, Politique en matière d'infrastructures essentielles;
Jacques Talbot, conseiller juridique, ministère de la Justice.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
À 10 h 10, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 20, le comité poursuit ses travaux en séance publique, dans la pièce 2.
L'honorable Perrin Beatty fait un exposé puis répond aux questions.
À 12 heures, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 5, le comité reprend ses travaux.
Le brigadier général A.J. Howard fait un exposé puis répond aux questions.
À 13 h 50, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 52, le comité poursuit ses travaux à huis clos, dans la pièce 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
À 14 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 10, le comité poursuit ses travaux en séance publique, dans la pièce 2.
Craig Oldham fait un exposé puis, avec l'aide de Suki Wong et de Jacques Talbot, répond aux questions.
À 15 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 45, le comité poursuit ses travaux à huis clos, dans la pièce 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
À 15 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 57, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
Il est convenu que le comité adopte le rapport du Sous-comité des affaires des anciens combattants sur le voyage qu'il a effectué à Vimy, du 7 au 9 avril 2007.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière à titre de pièces :
[Manufacturiers et Exportateurs du Canada, l'honorable Perrin Beatty, C.P., président-directeur général, déclaration préliminaire, le 23 avril 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7-28 « 65 »)
[Défense nationale, brigadier général A.J. Howard, directeur général des opérations, état-major interarmées stratégique, déclaration préliminaire, le 23 avril 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7- 28 « 66 »)
À 16 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 30 avril 2007
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 40, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny, Jaffer et Zimmer (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James et Melissa Radfortd, analystes; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la nécessité de se doter d'une politique de sécurité nationale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Service canadien du renseignement de sécurité :
Jim Judd, directeur.
Centre de la sécurité des télécommunications :
John Adams, chef;
Robert Gordon, chef associé (Opérations);
David Akman, avocat général et directeur des services juridiques.
Gendarmerie royale du Canada :
Bev Busson, commissaire;
Mike McDonell, commissaire adjoint, Enquêtes criminelles relatives à la sécurité nationale;
Raf Souccar, commissaire adjoint, Opérations fédérales et internationales.
À titre personnel :
Wesley Wark, professeur, Université de Toronto.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
À 10 heures, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 5, le comité poursuit ses travaux en séance publique, dans la pièce 2.
Jim Judd fait un exposé puis répond aux questions.
À 11 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 50, le comité reprend ses travaux.
John Adams fait un exposé puis, avec l'aide de Robert Gordon et de David Akman, répond aux questions.
À 13 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 20, le comité poursuit ses travaux à huis clos, dans la pièce 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
À 14 heures, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 5, le comité poursuit ses travaux en séance publique, dans la pièce 2.
Bev Busson fait un exposé puis, avec l'aide de Mike McDonell et de Raf Souccar, répond aux questions.
À 15 h 32, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 37, le comité reprend ses travaux.
Le professeur Wesley Wark fait un exposé puis répond aux questions.
À 17 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 20, le comité poursuit ses travaux à huis clos, dans la pièce 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière à titre de pièces :
[Centre de la sécurité des télécommunications, John Adams, chef, déclaration préliminaire, le 30 avril 2007] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 67 »)
[Gendarmerie royale du Canada, Bev Busson, commissaire, déclaration préliminaire, le 30 avril 2007] (5900-1.39/ N2-SS-1-7 28 « 68 »)
[Wesley Wark, professeur, Université de Toronto, déclaration préliminaire, le 30 avril 2007] (5900-1.39/N2-SS-1- 7 28 « 69 »)
À 17 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner