Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 1 - Premier rapport du comité

Le mercredi 26 avril 2006

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins de son étude des mesures législatives et d'autres questions qui lui ont été renvoyées, rapporte, en vertu de l'article 104 du Règlement, qu'il a engagé les dépenses suivantes au cours de la première session de la trente-huitième législature :

1. Étude de mesures législatives :

Services professionnels	12 858,40 $
Déplacements	— $
Autres, divers	— $
Total	12 858,40 $
Dépenses des témoins	954,46 $

2. Étude de questions en matière d'énergie, d'environnement et de ressources naturelles :

Services professionnels	162 606,81 $
Déplacements	33 974,27 $
Autres, divers	3 908,60 $
Total	200 489,68 $
Dépenses des témoins	5 466,13 $

Votre Comité note que les dépenses des témoins ne sont pas payées à même le budget des comités.

Durant la première session de la trente-huitième législature, votre Comité a étudié cinq (5) projets de loi (C-66, S-12, C-36, C-15 et C-7), a mené une étude spéciale, s'est réuni à 48 reprises pour un total de 93 heures, a déposé ou présenté un total de 13 rapports et entendu les témoignages de 149 témoins.

Le 19 octobre 2004, votre Comité a reçu un ordre de renvoi pour examiner de nouvelles questions concernant son mandat. En vertu de cet ordre de renvoi, le Comité a continuer d'étudier des aspects précis des plans du gouvernement en vue de la mise en oeuvre du Protocole de Kyoto. Le Comité a ainsi choisi de se pencher sur le défi d'une tonne, le développement durable et l'eau.

Respectueusement soumis,

Le president,

TOMMY BANKS