Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 13 juin 2006
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Fox, C.P., Spivak et Tardif (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks et Frédéric Beauregard-Tellier.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, ch. 33), conformément à l'article 343(1) la ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Johanne Gélinas, commissaire à l'environnement et au développement durable;
John Reed, directeur principal.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Mme Gélinas et M. Reed font une présentation conjointe, puis répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 20 h 8, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 15 juin 2006
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Fox, C.P., Kenny, Segal, Spivak et Tardif (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard-Tellier et Kristen Douglas.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, ch. 33), conformément à l'article 343(1) la ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Pollution Probe :
Ken Ogilvie, directeur exécutif.
Save the Oak Ridge Moraine (STORM) Coalition :
Anna Tilman, présidente.
Reach for the Unbleached Foundation :
Delores Broten, conseillère principale en politiques.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Mmes Tilman et Broten font une présentation conjointe.
M. Ogilvie fait une présentation.
Mmes Tilman et Broten ainsi que M. Ogilvie répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 10 h 13, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan