Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 20 juin 2006
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 23, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : les honorables sénateurs Angus, Banks, Cochrane, Hubley, Spivak et Tardif (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard-Tellier et Kristen Douglas.
Aussi présents : les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap.33) aux termes du paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
L'honorable Charles Caccia, C.P.
Environnement Canada :
Nadine Levin, spécialiste principale en politiques, chef, Section des règlements et stratégies, Direction des services de l'application de la loi.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
L'honorable Charles Caccia, C.P., fait un exposé puis répond aux questions.
Mme Levin répond aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 20 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 juin 2006
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 40, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Peterson et Spivak (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Gustafson (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard-Tellier et Kristen Douglas.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap.33) aux termes du paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme.
Il s'ensuit une discussion portant sur des questions liées à l'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.
L'honorable sénateur Cochrane propose l'adoption de l'ébauche de plan de travail proposée.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan