Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 31 octobre 2006
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Cochrane, Kenny, Milne, Sibbeston et Tardif (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks et Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son étude de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément à l'article 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Sierra Legal Defence Fund :
Hugh Wilkins, avocat-conseil à l'interne.
Pollution Watch :
Dr Kapil Khatter, directeur de la santé et de l'environnement.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Wilkins et le Dr Khatter font chacun une présentation puis répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 19 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 2 novembre 2006
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 37, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Carney, C.P., Cochrane, Milne, Sibbeston et Tardif (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Beauregard-Tellier, Lynne Myers et Kristen Douglas.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément à l'article 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Environnement Canada :
James Riordan, directeur exécutif, Bureau national de la prévention de la pollution.
Santé Canada :
Steve Clarkson, directeur, Bureau d'évaluation de risque et d'impact.
La vice-présidente fait une déclaration d'ouverture.
M. Riordan fait une déclaration.
MM. Riordan et Clarkson répondent aux questions.
La vice-présidente fait une déclaration finale.
À 9 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan