Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 9 novembre 2006
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 12, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Milne, Sibbeston et Tardif (5).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Lynne Myers et Kristen Douglas.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de santé publique :
Timothy Lambert, bénévole.
Stratégie canadienne de lutte contre le cancer :
David Bennett, membre du Comité national sur les expositions environnementales et professionnelles.
Association canadienne des médecins pour l'environnement :
Dre Victoria Lee, membre de la Commission.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Mme Lee ainsi que MM. Lambert et Bennett font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 10 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 23 novembre 2006
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 42, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Carney, C.P., Cochrane, Milne, Sibbeston et Tardif (8).
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard-Tellier et Kristen Douglas.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Linda F. Duncan.
Le président fait une déclaration liminaire.
Mme Duncan fait une déclaration puis répond aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 10 h 12, la séance est interrompue.
À 10 h 14, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche de programme.
Une discussion sur les questions relatives au mandat du comité s'ensuit.
L'honorable sénateur Angus propose que le comité n'examine pas la question du smog dans le cadre de son étude sur la Loi canadienne de protection de l'environnement.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cochrane propose que l'ébauche de plan de travail du comité soit adoptée.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 20, la séance publique reprend.
L'honorable sénateur Angus propose que le budget suivant, relatif à l'étude spéciale, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres —
Transports et communications : 20 070 $
Autres dépenses : 2 000 $
Total : 22 070 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 28 novembre 2006
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 26, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Sibbeston et Tardif (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks et Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mai 2006, le comité entreprend son examen du projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Jerahmiel Grafstein, parrain du projet de loi.
Le président fait une déclaration liminaire.
L'honorable sénateur Grafstein fait une déclaration puis répond aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 19 h 13, la séance est interrompue.
À 19 h 15, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche de programme.
À 19 h 28, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan