Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 7 décembre 2006
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Milne, Sibbeston, Spivak et Tardif (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Mitchell (1).
Également présente : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 avril 2006, le comité poursuit son étude de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Rona Ambrose, C.P., députée, ministre de l'Environnement.
TÉMOINS :
Environnement Canada :
James Riordan, directeur exécutif, Bureau national de la prévention de la pollution;
France Jacovella, directrice, Division du secteur des produits chimiques;
Gord Owen, directeur général, Direction générale de l'air pur.
Le président faite une déclaration d'ouverture.
L'honorable Rona Ambrose fait un exposé.
L'honorable Rona Ambrose et M. Owen répondent aux questions.
L'honorable sénateur Angus fait un rappel au Règlement concernant l'ordre des interventions.
DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE
J'estime qu'il n'y a pas matière à un recours au Règlement, car le sénateur pose une question qu'il a déjà posée au Sénat.
Le président fait une déclaration finale.
À 9 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 14 décembre 2006
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Cochrane, Grafstein, Milne et Spivak (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers et Sam Banks.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 octobre 2006, le comité poursuit son étude du projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
John Cooper, directeur, Bureau de l'eau, de l'air et des changements climatiques, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
Justice Canada :
Elin O'Shea, avocate, Section du droit administratif et constitutionnel.
La vice-présidente fait une déclaration d'ouverture.
M. Cooper fait un exposé.
M. Cooper et Mme O'Shea répondent aux questions.
La vice-présidente fait une déclaration finale.
À 9 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan