Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 1er février 2007
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 37, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Cochrane, Milne, Peterson, Sibbeston et Spivak (7).
Également présentes : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers et Kristen Douglas.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat lejeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loicanadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Environnement Canada :
John Arseneau, directeur général, Science et évaluation des risques;
Derek M. Muir, chef, Impacts des contaminants atmosphériques.
Santé Canada :
Steve Clarkson, directeur général associé, Programme de la sécurité des milieux;
Myriam Hill, chef de section, Nouvelles substances chimiques 1, Bureau de l'évaluation et contrôle des substances nouvelles, Programme de la sécurité des produits, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
La vice-présidente fait une déclaration.
M. Arseneau fait un exposé et répond ensuite aux questions avec M. Muir, M. Clarkson et Mme Hill.
La vice-présidente fait une autre déclaration.
À 10 h 27, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 8 février 2007
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 41, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cochrane, Milne et Sibbeston (4).
Également présentes : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers et Kristen Douglas.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Université de Toronto :
Scott Mabury, professeur de chimie de l'environnement et président du département de chimie.
Le président fait une déclaration.
M. Mabury fait une déclaration puis répond aux questions.
Le président fait une déclaration.
À 10 h 13, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan