Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 15 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 22 mars 2007
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 50, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Milne et Spivak (6).
Aussi présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers et Frédéric Beauregard-Tellier.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 13 décembre 2006, le comité entame son étude du projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale (création et protection du Parc de la Gatineau).
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Mira Spivak, marraine du projet de loi.
La Nouvelle Ligue pour la conservation des terres boisées :
Andrew McDermott, président du conseil de la ligue;
Jean-Paul Murray, président de la ligue.
Le président fait une déclaration liminaire.
L'honorable sénateur Spivak, ainsi que MM. McDermott et Murray font un exposé puis répondent aux questions.
L'honorable sénateur Milne propose que le budget d'étude spécial suivant soit adopté et présenté au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
RÉSUMÉ DES DÉPENSES
| Services professionnels et autres | 8 000 $ |
| Transports et communications | — |
| Autres dépenses | 2 000 |
| TOTAL | 10 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Angus propose que le budget législatif suivant soit approuvé et soumis au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
RÉSUMÉ DES DÉPENSES
| Services professionnels et autres | 12 000 $ |
| Transports et communications | — |
| Autres dépenses | 2 000 |
| TOTAL | 14 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président fait une déclaration finale.
À 10 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan
OTTAWA, le mardi 27 mars 2007
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 19 h 20, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Cochrane et Mitchell (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur McCoy (1).
Également présente : Lynne Myers, analyste, de la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 13 décembre 2006, le comité poursuit son examen du projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale (création et protection du parc de la Gatineau).
TÉMOINS :
Sierra Club du Canada :
Stephen Hazell, directeur général.
Société pour la nature et les parcs du Canada :
Doug Anions, vice-président, Section vallée de l'Outaouais;
Muriel How, présidente, Comité sur le parc de la Gatineau.
Le président fait une déclaration liminaire.
Mme How ainsi que MM. Anions et Hazell font chacun un exposé puis répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 20 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Josée Thérien
OTTAWA, le jeudi 29 mars 2007
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 36, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Lavigne, Milne et Tkachuk (7).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy et Carney, C.P. (2).
Également présente : Lynne Myers, analyste, de la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 13 décembre 2006, le comité poursuit son examen du projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale (création et protection du parc de la Gatineau).
TÉMOINS :
Commission de la capitale nationale :
Micheline Dubé, vice-présidente administrative et chef des opérations;
Michelle Comeau, vice-présidente, Direction de l'environnement, des terrains et des parcs de la capitale;
Richard Fujarczuk, avocat général.
Le président faite une déclaration liminaire.
Mme Dubé fait un exposé puis, aidée de Mme Comeau et de M. Fujarczuk, répond aux questions.
Le président faite une déclaration finale.
À 10 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan