Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 19 avril 2007
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et de des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 7, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Dawson, Kenny, Mitchell, Robichaud, C.P., Spivak et Tkachuk (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Cowan, Gustafson et St. Germain, C.P. (3).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires du la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, Sam Banks et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars 2007, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changemenst climatiques en vertu du Protocole de Kyoto.
COMPARAÎT :
L'honorable John Baird, C.P., député et ministre de l'Environnement.
TÉMOINS :
Pablo Rodriguez, député, Chambre des communes.
Environnement Canada :
Michael Horgan, sous-ministre.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Rodriguez fait une déclaration et répond aux questions.
À 8 h 50, la séance est suspendue.
À 9 heures, la séance reprend.
L'honorable John Baird, C.P., député, fait une déclaration et, avec l'aide de M. Horgan, répond aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
À 10 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 24 avril 2007
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 37, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Cochrane, Dawson, Fraser, Kenny, Milne, Mitchell, Robichaud, C.P., Spivak et Tkachuk (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur McCoy (1).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Lynne Myers, Sam Banks et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars 2007, le comité poursuit l'étude du projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto.
TÉMOINS :
Pembina Institute :
Matthew Bramley, directeur, Changements climatiques.
Association des produits forestiers du Canada :
Avrim Lazar, président et chef de la direction.
La vice-présidente faite une déclaration liminaire.
L'honorable sénateur Spivak fait une déclaration.
M. Lazar et M. Bramley font une déclaration et répondent aux questions.
La vice-présidente fait une dernière déclaration.
À 19 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 26 avril 2007
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 39, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Kenny, Milne Mitchell, Robichaud, C.P., et Spivak (8).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, Sam Banks et Frédéric Beauregard-Tellier, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars 2007, le comité poursuit son étude du projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto.
TÉMOINS :
Manufacturiers et exportateurs du Canada :
Jayson Myers, premier vice-président et économiste en chef.
Association canadienne de l'électricité :
Eli Turk, vice-président.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Myers et M. Turk font une déclaration et répondent aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
Il est convenu que le président et la greffière soient autorisés à inviter les témoins pertinents pour la séance du mardi 8 mai 2007.
À 10 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan