Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 mai 2007
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 32, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Kenny, Lavigne, Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak et Tkachuk (11).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Carney, C.P., McCoy et Murray, C.P. (3).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers et Sam Banks, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars 2007, le comité poursuit son étude du projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Lynda Collins, professeure adjointe, Université d'Ottawa;
James R. Hurley.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Hurley et Mme Collins font une déclaration et répondent aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
À 19 h 16, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 10 mai 2007
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, dans la salle 2, de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Cowan, Kenny, Lavigne, Milne, Mitchell, Spivak et Tkachuk (11).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Carney, C.P., et McCoy (2).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard-Tellier, Kristen Douglas et Lynne Myers, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mars 2007, le comité poursuit son étude du projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association internationale pour l'échange de droits d'émission :
Andrei Marcu, directeur exécutif;
Ian Carter, coordonnateur des politiques, Amérique du Nord.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Marcu fait un exposé et répond aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
À 10 h 12, la séance est suspendue.
À 10 h 15, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner le programme proposé.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à assister aux travaux à huis clos.
Il est proposé que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-288 le mardi 15 mai.
Après discussion, la question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le comité se réunisse à huis clos le jeudi 17 mai pour discuter de son étude de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-209 le mardi 29 mai.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-210 le jeudi 31 mai.
Il est convenu que le président demande de prolonger l'ordre de renvoi du comité sur les nouveaux enjeux.
À 10 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan