Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 1er juin 2006
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 52, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable William Rompkey, C.P.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cowan, Gustafson, Hubley, Johnson, Rompkey, C.P., et Watt (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Corbin (1).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
TÉMOINS :
Conseil pour la conservation des ressources halieutiques :
Jean Guy d'Entremont, président.
Area 19 Snow Crab Fishermen's Association :
Brian Adams, président.
Association des crabiers de la Baie; Association des crabiers acadiens; Association des crabiers gaspésiens, et Crabiers du Nord-Est :
Robert Haché, porte-parole.
Fish, Food and Allied Workers Union :
John Boland, représentant du personnel.
MM. d'Entremont, Boland, Adams et Haché font des exposés et répondent aux questions.
À 13 h 9, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 13 juin 2006
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 19 heures dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable William Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Gill, Johnson, Meighen, Rompkey, C.P., et Watt (7).
Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement : Claude Emery, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude concernant les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du mardi 27 avril 2006.)
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture;
Denis Rivard, directeur général délégué, Sciences des écosystèmes.
MM. Bevin et Rivard font une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 33, le comité poursuit ses travaux à huis clos conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement afin d'examiner l'ordre du jour.
À 20 h 37, la séance se poursuit en public.
Le comité examine le budget suivant qui est proposé pour l'année se terminant le 31 mars 2007 pour son étude du cadre du gouvernement fédéral sur la gestion des pêches et des océans.
| Services professionnels et autres | 105 000 $ |
| Transports et communications | 274 312 |
| Autres dépenses | 17 000 |
| TOTAL | 396 312 $ |
L'honorable sénateur Comeau propose que le comité adopte le budget proposé et le soumette à l'approbation du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Après discussion, il est convenu que le point intitulé « Canada atlantique » soit changé pour « Est du Canada ».
Le budget tel que modifié est adopté.
À 20 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 20 juin 2006
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 19 heures à huis clos dans la salle 356-S, édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable William Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Campbell, Comeau, Hubley, Johnson, Losier- Cool, Rompkey, C.P., et Watt (8).
Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, Claude Emery, analyste.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du mardi 27 avril 2006.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle durant la séance à huis clos.
Le comité pleure la mort de l'honorable sénateur J. Michael Forrestall, un membre du comité qui est décédé le 8 juin 2006.
Conformément à l'alinéa 92(2)f), le comité examine un projet de rapport.
Que le comité adopte le projet de rapport et que le président soit autorisé à apporter des corrections mineures d'ordre grammatical sans en modifier le contenu.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde