Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 3 octobre 2006
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Campbell, Cochrane, Comeau, Cowan, Gill, Hubley et Rompkey, C.P. (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 27 avril 2006.)
COMPARAÎT :
L'honorable Loyola Hearn, C.P., député, ministre des Pêches et des Océans.
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
Larry Murray, sous-ministre;
Michaela Huard, sous-ministre adjoint, Secteur des politiques;
Wayne Follett, directeur général régional, Région de Terre-Neuve-et-Labrador,
Paul Steele, directeur général, Direction générale de la conservation et de la protection;
Jeff MacDonald, directeur, Pêches de l'Atlantique et gouvernance internationale, Division des affaires de l'Atlantique.
M. Hearns fait une déclaration et, de concert avec MM. Murray, MacDonald et Steele et Mme Huard, répond aux questions.
À 21 h 7, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 17 octobre 2006
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 7, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Gill, Hubley, Johnson, Rompkey, C.P., et Watt (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (1).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité, daté du 27 avril 2006.)
TÉMOINS :
Living Oceans Society :
Jennifer Lash, directrice exécutive;
Kate Willis, spécialiste de la planification maritime.
T. Buch Suzuki Environmental Foundation :
James McIsaac, directeur, Assainissement de l'eau.
Mme Lash et M. McIsaac font une déclaration et, de concert avec Mme Willis, répondent aux questions.
À 20 h 47, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 19 octobre 2006
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 55, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Gill, Hubley, Johnson, Rompkey, C.P., et Watt (5).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité, daté du 27 avril 2006.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Earl Wiseman;
Bob Applebaum;
Bill Rowat.
MM. Applebaum, Wiseman et Rowat font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 41, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde
OTTAWA, le jeudi 26 octobre 2006
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 50, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Campbell, Cowan, Hubley, Johnson, Meighen et Rompkey, C.P. (7).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du comité, daté du 27 avril 2006.)
TÉMOINS :
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Richard Ballhorn, directeur général et jurisconsulte adjoint, Direction générale des affaires juridiques;
Keith Lewis, conseiller juridique, Section du droit des océans;
Michael Shewchuk, agent juridique, Section du droit des océans.
M. Ballhorn fait une déclaration et, de concert avec MM. Lewis et Shewchuk, répond aux questions.
À 12 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Vanessa Moss-Norbury