Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 2 novembre 2006
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Baker, C.P., Cowan, Gill, Hubley, Rompkey, C.P., et Watt (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Murray, C.P. (1).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 27 avril 2006.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Philip Saunders, doyen, École de droit de l'Université Dalhousie.
M. Saunders fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 22, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
ST. JOHN'S, le jeudi 9 novembre 2006
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle Garrison/Signal de l'hôtel Fairmont Newfoundland, au 115, carré Cavendish, à St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Baker, C.P., Campbell, Cowan, Gill, Hubley, Johnson et Rompkey, C.P. (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 27 avril 2006.)
COMPARAÎT :
L'honorable Tom Rideout, député à la Chambre d'assemblée, ministre des Pêches et de l'Aquaculture, province de Terre-Neuve-et-Labrador.
TÉMOINS :
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :
Dave Lewis, sous-ministre adjoint, ministère des Pêches et de l'Aquaculture;
Tom Dooley, directeur, Politiques des pêches et des océans durables, ministère des Pêches et de l'Aquaculture.
À titre personnel :
Arthur May, président émérite, Université Memorial de Terre-Neuve;
George Rose, Division des études diplômées et de la recherche, Université Memorial de Terre-Neuve;
Gus Etchegary.
M. Rideout fait une déclaration puis répond aux questions.
À 9 h 15, la séance est interrompue.
À 9 h 19, la séance reprend.
M. May fait une déclaration puis répond aux questions.
À 9 h 37, la vice-présidente occupe le fauteuil.
À 9 h 39, le président reprend le fauteuil.
À 10 h 24, la séance est interrompue.
À 10 h 38, la séance reprend.
M. Rose fait une déclaration puis répond aux questions.
M. Etchegary fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
ST. JOHN'S, le jeudi 9 novembre 2006
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, dans la salle Garrison/ Signal de l'hôtel Fairmont Newfoundland, au 115, carré Cavendish, à St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Baker, C.P., Campbell, Cowan, Gill, Hubley, Johnson et Rompkey, C.P. (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 27 avril 2006.)
TÉMOINS :
Petty Harbour Fishermen's Producer Cooperative Society Ltd. :
Tom Best.
À titre personnel :
L'honorable John Crosbie, C.P.
Fishermen, Food and Allied Workers :
Earle McCurdy, président.
À titre personnel :
Julie Huntington, Newfoundland and Labrador Coalition for Healthy Oceans;
J. Leonard Barron;
Carl Powell;
Fred Winson, North-East Avalon Group, Sierra Club du Canada;
D.H. Steele;
Raymond Walsh, pêcheur.
M. Best fait une déclaration puis répond aux questions.
M. Crosbie fait une déclaration puis répond aux questions.
À 15 h 38, la séance est interrompue.
À 15 h 48, la séance reprend.
M. McCurdy fait une déclaration puis répond aux questions.
Mme Huntington fait une déclaration.
M. Barron fait une déclaration.
M. Powell fait une déclaration.
M. Winson fait une déclaration.
M. Steele fait une déclaration.
M. Walsh fait une déclaration.
À 17 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 21 novembre 2006
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 50, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Janis G. Johnson (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Baker, C.P., Campbell, Cowan, Hubley, Johnson et Watt (7).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 27 avril 2006.)
TÉMOINS :
Société pour la nature et les parcs du Canada — Chapitre de la Colombie-Britannique :
Sabine Jessen, directrice de la conservation.
Projet des récifs d'éponges :
Manfred Krautter, Institut de géologie et de paléontologie, Université de Stuttgart.
Mme Jessen et M. Krautter font une déclaration.
À 20 h 20, la séance est interrompue.
À 21 h 5, la séance reprend.
Mme Jessen et M. Krautter terminent leur déclaration puis répondent aux questions.
À 21 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde