Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 15 février 2007
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 54, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Comeau, Cook, Cowan, Johnson, Phalen, Rompkey, C.P., et Watt (8).
Également présents : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Katie Castleton, greffière législative, Direction des comités du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son étude des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 27 avril 2006.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine son ébauche de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs reste dans la salle.
Il est convenu que l'ébauche de rapport soit adoptée à titre de rapport provisoire du comité et que le président et la vice-présidente soient autorisés à approuver la version finale du rapport avec tous les changements de forme, grammaticaux ou de traduction nécessaires.
Il est convenu que le rapport soit déposé et que le président propose son adoption et demande au gouvernement d'y répondre.
À 12 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Piccinin