Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 mai 2006
(1)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 18 h 32 dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, pour tenir sa séance d'organisation conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Corbin, Dawson, Di Nino, Mahovlich, Merchant, Segal et Stollery (7).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque : Peter Berg, attaché de recherche.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité tient sa séance d'organisation conformément à l'article 88 du Règlement.
Le greffier procède à l'élection du président.
L'honorable sénateur Stollery propose :
Que l'honorable sénateur Segal soit président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Segal occupe le fauteuil.
L'honorable sénateur Di Nino propose :
Que l'honorable sénateur Stollery soit vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Stollery propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose du président, du vice-président et de l'honorable sénateur Corbin; et
Que le Sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Di Nino propose :
Que le comité fasse imprimer ses délibérations; et
Que la présidence soit autorisée à fixer la quantité en fonction des besoins.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Di Nino propose :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un membre du Comité du gouvernement et de l'opposition soient présents.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Di Nino propose :
Que le Comité adopte l'ébauche du premier rapport, préparé conformément à l'article 104 du Règlement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Di Nino propose :
Que le Comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter du personnel de recherche auprès du Comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d'employés de bureau et d'autres personnes au besoin, pour aider le Comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d'experts-conseils dont le Comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du Comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés, et de projets de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Stollery propose :
Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité; et
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Di Nino propose :
Que le Comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du Comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du Comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Dawson propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du Comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du Comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du Comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Dawson propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat gouvernant les frais de déplacement des témoins, le Comité peut rembourser des dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin du même organisme s'il y a circonstances exceptionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Dawson propose :
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de diffuser les délibérations publiques du comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé de permettre cette diffusion à sa discrétion.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité discute de travaux futurs.
L'honorable sénateur Di Nino propose :
Que la question des ordres de renvoi soit renvoyée au Sous-comité du programme et de la procédure.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 06, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 16 mai 2006
(2)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 17 h 01 dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Hugh Segal (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Dawson, De Bané, C.P., Di Nino, Downe, Mahovlich, Merchant, Segal, St. Germain, C.P. et Stollery (11).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque : Peter Berg et Marcus Pistor, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mai 2006, le comité entreprend son étude des défis en matière de développement et de sécurité auxquels fait face l'Afrique; la réponse de la communauté internationale en vue de promouvoir le développement et la stabilité politique de ce continent; la politique étrangères du Canada envers l'Afrique; ainsi que d'autres sujets connexes.
COMPARAÎT :
L'honorable Peter MacKay, C.P., député, ministre des Affaires étrangères.
TÉMOINS :
Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international :
Ian Ferguson, directeur général, Direction générale de l'Afrique;
Tim Martin, directeur principal et chef adjoint, Secrétariat du Groupe de travail pour la stabilisation et la reconstruction (GTSR);
Wendy Gilmour, directrice, Groupe des opérations de maintien de la paix et de paix et Groupe de travail sur le Soudan.
Le président fait une déclaration.
Le ministre fait un exposé puis, assisté de M. Ferguson et Mme Gilmour, répond aux questions.
À 18 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 17 mai 2006
(3)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères se réunit aujourd'hui à 16 h 01, à huis clos, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Hugh Segal (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Corbin, Dawson, De Bané, C.P., Di Nino, Downe, Mahovlich, Merchant, Segal, St. Germain, C.P. et Stollery (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Stratton (1).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque : Peter Berg, analyste.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Sénat le mardi 9 mai 2006, Le comité poursuit son étude des défis en matière de développement et de sécurité auxquels fait face l'Afrique; la réponse de la communauté internationale en vue de promouvoir le développement et la stabilité politique de ce continent; la politique étrangère du Canada envers l'Afrique; ainsi que d'autres sujets connexes.
Il est convenu que les adjoints des sénateurs soient autorisés à assister à la présente séance.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport
À 17 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud