Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le mercredi 3 mai 2006
Le Comité sénatorial permanent des Affaires étrangère a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par le comité au cours de la première session de la trente-huitième législature :
1. Relatif à son étude de mesures législatives :
Services professionnels et autres 718,00 $ Autres dépenses 102,44 $ Total 820,44 $
2. Relatif à son étude spéciale sur les relations étrangères en général :
Services professionnels et autres 2 733,23 $ Transport et communications 15 120,14 $ Total 17 853,37 $
3. Relatif à son étude spéciale sur l'Afrique :
Services professionnels et autres 6 756,57 $ Transport et communications 208 153,47 $ Dépenses des témoins 5 401,56 $ Total 220 311,60 $
4. Relatif à son étude spéciale sur les Rapports de rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004 :
Services professionnels et autres 298,75 $ Total 298,75 $
Durant la session sous considération, votre Comité a étudié sept (7) ordres de renvoi, tenu trente-neuf (39) réunions, entendu cent trente-neuf (139) témoins et soumis neuf (9) rapports relatifs aux travaux qu'il a menés.
Votre Comité a étudié deux (2) projets de loi sur lesquels il a fait rapport sans amendement.
Votre Comité s'est déplacé en visite d'étude en Afrique du 6 au 23 octobre 2005 ainsi qu'aux sièges des Nations- unies, de la Banque mondiale et du Fonds monétaire international du 8 au 11 novembre 2005.
Respectueusement soumis,
Le président,
HUGH SEGAL