Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 11 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 20 février 2007
(26)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 17 h 59, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Hugh Segal (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Campbell, Corbin, Dawson, Downe, Johnson, Merchant, Oliver, Segal, Smith, C.P., et Stollery (11).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Phalen et Stratton (2)
Également présente : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Allison Goody, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 13 février 2007, le comité entreprend son étude sur l'efficacité de la promotion canadienne de la démocratie à l'étranger; le rôle du Parlement du Canada dans ce contexte.
TÉMOIN :
International IDEA :
Vidar Helgesen, secrétaire général.
Le président fait une déclaration.
Il est convenu d'ajouter un point « Divers » à l'ordre du jour à la fin de la séance.
M. Helgesen fait un exposé puis répond aux questions.
À 18 h 37, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 42, le comité reprend ces travaux à huis clos conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Sénat le mardi 24 octobre 2006, le comité poursuit son étude de l'évacuation des citoyens canadiens du Liban en juillet 2006. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 du 1er novembre 2006.)
Le comité étudie une ébauche de rapport.
À 18 h 49, le comité suspend ses travaux.
A 18 h 50, le comité reprend ses travaux en public conformément à l'ordre établi en début de séance.
Conformément à l'article 14.(1) du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration d'intérêts personnels a été faite par le sénateur suivant :
— Par déclaration orale, l'honorable sénateur Segal (affiliation à titre de bénévole sur le conseil d'administration de International IDEA).
À 19 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud