Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 5 juin 2007
(37)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 18 h 19, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Dawson, Di Nino, Downe, Johnson, Merchant, Smith, C.P., et Stollery (9).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg et James Lee, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 29 mai 2007, le comité entreprend son étude du projet de loi C-293, Loi concernant l'aide au développement officielle fournie à l'étranger.
TÉMOINS :
John McKay, député, parrain du projet de loi à la Chambre des communes;
L'honorable sénateur Roméo Dallaire, parrain du projet de loi.
Le président fait une déclaration.
M. McKay et le sénateur Dallaire font des exposés puis répondent aux questions.
À 19 h 42, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 46, le comité reprend ses travaux à huis clos conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 15 mai 2007, le comité poursuit son étude sur la proposition relative aux frais d'utilisation du ministère des Affaires étrangères concernant le Programme international pour les jeunes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 du 29 mai 2007.)
Il est convenu que les adjoints des sénateurs soient autorisés à assister à la présente séance.
Le comité étudie une ébauche de rapport
Il est convenu que le rapport soit adopté (avec observations) et que le président le présente au Sénat.
À 19 h 51, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 6 juin 2007
(38)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 16 h 8, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Peter A. Stollery (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Corbin, Dawson, Di Nino, Downe, Johnson, Mahovlich, Merchant, Segal, Smith, C.P., et Stollery (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 29 mai 2007, le comité poursuit son étude du projet de loi C-293, Loi concernant l'aide au développement officielle fournie à l'étranger.
TÉMOINS :
Conseil canadien pour la coopération internationale :
Gerry Barr, président-directeur général.
À titre personnel :
Aaron Freeman, professeur à temps partiel, Faculté de droit, Université d'Ottawa.
Inter Pares :
Molly Kane, directrice générale.
Le vice-président fait une déclaration.
M. Barr et Mme Kane font des exposés puis, assistés de M. Freeman, répondent aux questions.
À 17 h 18, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud