Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 12 juin 2007
(39)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 18 h 2, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Dallaire, Di Nino, Downe, Johnson, Mahovlich, Merchant, Segal et Smith, C.P. (10).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque: Peter Berg et James Lee, analystes.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 29 mai 2007, le comité poursuit son étude du projet de loi C-293, Loi concernant l'aide au développement officielle fournie à l'étrange. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 du 5 juin 2007).
TÉMOINS:
Agence canadienne de développement international:
Stephen Wallace, vice-président, Groupe de travail sur l'Afghanistan;
Christiane Verdon, avocate générale principale, Direction des services juridiques.
Affaires étrangères et Commerce international Canada:
John Sloan, directeur général, Direction générale de la politique économique;
Alain Tellier, directeur adjoint, Section du droit criminel, de la sécurité et des privilèges et immunités.
Finances Canada:
Graham Flack, sous-ministre adjoint, Finance et échange internationaux.
Conseil canadien pour l'Afrique (CCAfrique):
Lucien Bradet, président-directeur général.
Le président fait une déclaration.
Il est convenu que l'honorable sénateur Corbin préside la prochaine séance du Comité.
MM. Wallace, Sloan et Flack font des exposées puis, assistées de M. Tellier, répondent aux questions.
À 19 h 29, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 31, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
M. Bradet fait un exposé puis répond aux questions.
À 20 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 13 juin 2007
(40)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 16 h 7, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Eymard Corbin (président suppléant).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Dawson, De Bané, C.P., Downe, Johnson, Mahovlich, Merchant et Segal (9).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque: Peter Berg, analyste.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 29 mai 2007, le comité poursuit son étude du projet de loi C-293, Loi concernant l'aide au développement officielle fournie à l'étranger. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 du 5 juin 2007).
TÉMOINS:
Ministère (britannique) du Développement international:
Mark Lowcock, directeur général, Politiques et affaires internationales (par vidéoconférence).
À titre personnel:
Robert Fowler, haut fonctionnaire à la retraite.
George Ayittey, professeur, Sciences économiques, American University (par vidéoconférence).
Le président suppléant fait une déclaration.
M. Lowcock fait un exposé puis répond aux questions.
À 17 h 6, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 12, le comité reprend ses travaux.
Le président suppléant fait une déclaration.
MM. Fowler et Ayittey font des exposées puis répondent aux questions.
À 18 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du Comité,
François Michaud