Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 25 octobre 2006
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 16 h 5, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carstairs, Champagne, C.P., Cochrane, Cordy, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Pépin, Nancy Ruth et Trenholme Counsell (11).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos et Tim Riordan Raaflaub, analystes, Division des affaires politiques et sociales.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité siège à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la salle.
À 17 h 5, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 26 octobre 2006
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 48, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cochrane, Cordy, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Pépin, Nancy Ruth et Trenholme Counsell (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).
Également présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste, Division des sciences et de la technologie, et Nancy Miller-Chenier, analyste, Division des affaires politiques et sociales.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 septembre 2006, le comité poursuit son examen du projet de loi C-5, Loi concernant l'Agence de santé publique du Canada et modifiant certaines lois. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité du jeudi 19 octobre 2006.)
TÉMOINS :
Agence de santé publique du Canada :
Dr David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique.
Assemblée des Premières nations :
Valerie Gideon, directrice des Services de santé;
Dre Kim Barker, conseillère spéciale en santé publique.
Inuit Tapiriit Kanatami :
Mary Simon, présidente;
John Merritt, conseiller juridique, Nunavut Tunngavik Incorporated;
Onalee Randell, directrice de la santé.
Mary Simon et Valerie Gideon font chacune une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
Le Dr David Butler-Jones fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 29, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos afin de discuter d'un projet de rapport.
À 12 h 51, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien