Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 2 novembre 2006
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cochrane, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Munson, Nancy Ruth et Pépin (9).
Également présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste, Division des sciences et de la technologie, et Odette Madore, analyste, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 juin 2006, le comité entreprend son étude sur la question du financement du traitement de l'autisme.
TÉMOINS :
Santé Canada :
Gigi Mandy, directrice générale intérimaire, Direction des affaires intergouvernementales;
Serge Lafond, directeur intérimaire, Division de la Loi canadienne sur la santé.
Instituts de recherche en santé du Canada :
Rémi Quirion, directeur scientifique, Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies.
Ressources humaines et Développement social Canada :
Caroline Weber, directrice générale, Bureau de la condition des personnes handicapées.
Gigi Mandy, Rémi Quirion et Caroline Weber font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 12 h 16, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit sa séance à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 12 h 22, la séance publique reprend.
Il est convenu que le budget suivant, pour l'étude spéciale du comité sur le financement du traitement de l'autisme, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses :
| Services professionnels et autres | 4 500 $ |
| Transports et communications | — |
| Tous les autres services | 7 500 $ |
| Total : | 12 000 $ |
À 12 h 25, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien