Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 14 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 14 décembre 2006
(20)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 50, dans la pièce 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cochrane, Cook, Cordy, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Munson et Pépin (10).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Mercer (1).

Également présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, attaché de recherche, Division des sciences et de la technologie; Odette Madore, attachée de recherche, Division de l'économie; et Sonya Norris, Division des sciences et de la technologie.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 octobre 2006, le comité commence son examen du projet de loi S-214, Loi instituant la Semaine nationale du don de sang.

TÉMOINS :

Société canadienne du sang :

Steve Harding, directeur exécutif des communications et du marketing.

Héma-Québec :

André Roch, vice-président aux affaires publiques et au marketing.

Steve Harding et André Roch font chacun une déclaration et répondent ensuite aux questions.

Il est convenu que le comité passe à l'étude article par article du projet de loi S-214.

Il est convenu que l'étude du titre, du préambule et de l'article 1 soit reportée.

Il est convenu d'adopter l'article 2.

Il est convenu d'adopter l'article 1.

Il est convenu d'adopter le préambule.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter, sans amendement, le projet de loi S-214.

Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi, tel qu'il a été adopté, à la prochaine séance du Sénat.

À 11 h 40, le comité suspend ses travaux.

À 11 h 45, le comité reprend ses travaux.

Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité se réunit à huis clos pour examiner l'ébauche d'un rapport sur l'autisme.

Il est convenu que les membres du personnel peuvent rester dans la salle.

À la suite de l'examen de l'ébauche du rapport, Elizabeth Ostiguy, directrice des questions d'intérêt public au sein de l'Association canadienne pour la santé mentale, est invitée à entrer dans la salle pour présenter au comité le Prix C.M. Hincks 2006. Le président informe les membres que le comité a aussi reçu un prix de reconnaissance spéciale de la part de l'Association des psychiatres du Canada.

À 12 h 49, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Josée Thérien