Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 19 - Témoignages du 21 février 2007
OTTAWA, le mercredi 21 février 2007
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 30, pour discuter de sous-comités.
Le sénateur Art Eggleton (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : La séance du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie est ouverte. Aujourd'hui, nous sommes saisis des résolutions concernant la création de deux sous-comités qui seront chargés respectivement de la santé des populations et des programmes des villes.
Lorsque les sous-comités, qui ont bien entendu fait l'objet de maintes discussions, auront été officiellement créés, chacun d'eux se réunira pour s'occuper de quelques formalités, notamment l'élection d'un président et d'un vice- président, et d'autres questions à l'ordre du jour, que vous recevrez dans quelques minutes. Un budget a aussi été dressé pour chaque sous-comité.
Nous allons ensuite reprendre la réunion et examiner deux documents : le nouveau projet d'étude sur l'autisme et un plan de communication du rapport sur l'autisme. Voilà le travail que nous devons accomplir aujourd'hui, et nous avons jusqu'à 18 heures pour le faire.
Passons d'abord à la motion visant à créer le Sous-comité sur la santé des populations, qui est bien le titre indiqué ici, et à l'ordre de renvoi y afférent. Nous devons en premier lieu former le comité.
Il est proposé par le sénateur Keon que le Sous-comité sur la santé des populations soit créé et qu'il comprenne six membres. Tous les sénateurs ont une copie de la motion. Je ne crois pas qu'il soit nécessaire d'en dire plus, sauf que les six membres sont les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Fairbairn, Keon et Pépin. Tous les sénateurs sont invités à assister aux séances du sous-comité. Pour ma part, j'y participerai le plus souvent possible, mais ce sont ces six membres qui auront le droit de vote au comité. Vous pouvez tous lire le reste de la motion. Je ne la lirai pas en entier, à moins qu'on me demande de le faire.
Y a-t-il des commentaires ou des questions sur cette motion? La motion est-elle adoptée?
Des voix : D'accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Nous avons ensuite la motion visant à créer le sous-comité sur les villes et l'ordre de renvoi y afférent. Il est proposé par le sénateur Munson que le sous-comité sur les villes soit formé, et que les six membres soient les honorables sénateurs Champagne, Cordy, Eggleton, Munson, Nancy Ruth et Trenholme Counsell.
Y a-t-il des commentaires sur cette motion? Plaît-il aux sénateurs d'adopter cette motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Je vais maintenant lever officiellement cette séance pour permettre à la greffière de convoquer la réunion du Sous- comité sur la santé des populations et ensuite la réunion du Sous-comité sur les villes.
La séance est levée.