Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 1 - Témoignages du 7 juin 2006
OTTAWA, le mercredi 7 juin 2006
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, pour procéder à l'étude des ébauches de budget; et pour étudier, à huis clos, une ébauche de rapport portant sur l'état actuel du secteur médiatique canadien; les nouvelles tendances et les faits nouveaux qui y surviennent; le rôle, les droits et les responsabilités des médias au sein de la société canadienne; et les politiques actuelles et futures pertinentes en la matière.
Le sénateur Lise Bacon (présidente) occupe le fauteuil.
[Traduction]
La présidente : Chers collègues, nous allons d'abord examiner les trois ébauches de budget. Le comité de direction s'est réuni pour établir ces budgets que vous avez en main.
Le premier budget, qui est de 12 000 $, porte sur nos travaux législatifs. Il comprend des montants pour les services professionnels et autres (10 000 $) et pour toutes les autres dépenses (2 000 $). Nous soumettons ce budget à l'approbation des membres du comité.
Le sénateur Tkachuk : J'en fais la proposition.
La présidente : La motion est appuyée par le sénateur Johnson.
La motion est-elle adoptée, honorables sénateurs?
Des voix : D'accord.
La présidente : Le deuxième budget vise notre étude sur les médias. Pour les services professionnels et autres, nous avons prévu 15 500 $; pour les transports et les communications, 1 000 $; et pour toutes les autres dépenses, 2 000 $. Cela nous donne un total de 18 500 $. Y a-t-il des observations?
Le sénateur Tkachuk : J'en fais la proposition.
La présidente : Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Le troisième budget concerne notre étude sur le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. Le comité va se déplacer à Vancouver, Montréal, Halifax et Prince Rupert. Vancouver et Prince Rupert sont reliées. Le comité a prévu des sommes pour les locaux, les frais de déplacement, les audiences publiques et l'hébergement. Le budget total est de 297 194 $. Y a-t-il des questions ou des commentaires?
Le sénateur Tkachuk : J'en fais la proposition.
La présidente : Tout le monde est d'accord?
Des voix : D'accord.
La présidente : Nous allons maintenant nous pencher sur une ébauche de rapport concernant notre étude en cours.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.