Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 27 septembre 2006
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 15, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Eyton, Merchant, Munson, Phalen, Tkachuk et Zimmer (9).
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Allison Padova et Terrence Thomas, analystes.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le comité poursuit son étude du trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant le huis clos.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 19 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 3 octobre 2006
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Eyton, Munson, Phalen, Tkachuk et Zimmer (8).
Également présent : De la Bibliothèque du Parlement : Terrence Thomas, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 septembre 2006, le comité entreprend l'examen d'un nouveau barème de droits pour des services associés aux appareils radio et aux appareils de télécommunications fournis par Industrie Canada, conformément à la Loi sur les frais d'utilisation, L.C. 2004, ch. 6, par. 4(2). — Document parlementaire no 1/39-391.
TÉMOINS :
Industrie Canada :
Claude Beaudoin, directeur de laboratoire, Bureau d'homologation et de services techniques;
Efrain Guevara, gestionnaire, Normes d'interconnexion, Services techniques d'homologation et de télécommunications;
Glenn Sheskay, avocat, ministère de la Justice Canada.
M. Beaudoin fait une déclaration et, de concert avec les autres témoins, répond aux questions.
À 10 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 4 octobre 2006
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 42, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bacon, Christensen, Comeau, Cowan, Losier-Cool, Munson, Tkachuk et Zimmer (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Banks (1).
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Allison Padova et Terrence Thomas, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le comité poursuit son étude sur le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Lawrence Cannon, C.P., député, ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités.
TÉMOINS :
Transports Canada :
Kristine Burr, sous-ministre adjointe, Politiques;
Emile Di Sanza, directeur général, Politique maritime;
Helena Borges, directrice générale, Politiques de transport de surface;
Laureen Kinney, directrice générale, Sûreté maritime;
Roger Roy, directeur général, Analyse économique.
Le ministre fait une déclaration et, de concert avec les autres témoins, répond aux questions.
À 18 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson